Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
68e5f1a9c9f36f05b4431827
7 octobre 2025
7 octobre 2025
octobre 2022, elle a eu une attitude inadaptée et non professionnelle à l'égard d'un usager de la MAS, ayant crié sur lui et l'ayant physiquement brutalisé à l'occasion de sa douche, des traces de griffures
Source officielleChambre Commerciale
62c67c94ca9bf26379030979
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il énonce, en conclusion, que : - le moteur est affecté d'un creusement de la surface de culasse (gravure) sur la zone de portée du serti du joint de culasse, de l'affaissement de la surface du bloc
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1f9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Face extérieure, le panneau est affecté d'une multitude de griffures.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Ce pastel a été exécuté d'après une gravure de Paul HELLEU, "Le chapeau de Lancret".
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007612894
27 février 1974
27 février 1974
QUE LE SIEUR X... , QUI NE CONTESTE PAS AVOIR ETE REGULIEREMENT SOUMIS AU REGIME DU FORFAIT AU TITRE DE L'EXERCICE 1968 POUR SON ENTREPRISE INDIVIDUELLE DE GRAVURE INDUSTRIELLE, S'EST VU FIXER UN FORFAIT
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e2d
10 février 1976
10 février 1976
CONTRAT D'EDITION AUX TORTS DE L'AUTEUR RESPONSABLE DE LA CONTREFACON ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, QUI A RELEVE QU'IL S'AGISSAIT D'UN OUVRAGE DE CENT TRENTE-SEPT PAGES, ORNE DE NOMBREUSES GRAVURES
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600569_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Pour expédition conforme, La greffrière,
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201527_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Pour expédition conforme, La greffrière, M. C B
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500153_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Pour expédition conforme, La greffrière, Signé H. Nicaise
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1ee
11 mars 1992
11 mars 1992
nullité de la procédure de flagrance ; " aux motifs que l'infraction retenue par les policiers de la brigade de surveillance nocturne, dans les procès-verbaux, n'était pas celle d'apposition de graffitis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201481
13 novembre 2008
13 novembre 2008
X... est dans un usage anormal de l'ascenseur par suite d'une manoeuvre délibérée pour l'ouverture des portes à l'aide vraisemblablement de la clé de déverrouillage, étant précisé que des graffitis ont
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590e2
10 mai 1988
10 mai 1988
A..., Falhun, Andrieux et les sociétés Graffiti, Quinquis et Floch, Jouanneau, Librairies de la Cité, Editions Robert Laffont, Editions Albin Michel, Ernest Z..., Editions Bernard X..., Editions Balland
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400473_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Pour expédition conforme, Une greffrière, R. Alfonsi
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2401215_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Pour expédition conforme, La greffrière,
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200962_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Pour expédition conforme, La greffrière, R. Alfonsi
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923b
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b7c
27 novembre 2007
27 novembre 2007
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af85
11 mars 2008
11 mars 2008
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie- Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b221
12 juin 2007
12 juin 2007
PARTIES CONVOQUEES LE : 29 janvier 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Avril 2007 Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président chargée d'instruire l'affaire assistée pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officiellecomm
613723decd5801467740f36a
26 novembre 2002
26 novembre 2002
du 3 mai 1999 que les modèles fabriqués et invendus postérieurement à la rupture du contrat restaient utilisables, dès lors que la marque "Dominique X..." n'était portée sur les lunettes que par une gravure
Source officiellePage 11 sur 63