CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

229 résultats pour « Guacandi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2310477_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Pouilhe, représentant les associations requérantes et de Me Paladian, représentant la Ville de Paris.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2303237_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Hugueny, représentant SNCF Réseau pour la requête n° 2303237. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2305582_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2306083_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Gualandi, rapporteur public ; - les observations de Me Hasday pour la société Orange Business Services ; - et celles de Me de Belenet pour le GIP Renater.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2326455_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un jugement du tribunal correctionnel de Meaux du 25 mai 2004, M.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2328227_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Chebel, représentant M. D..., et de Me Soussin, représentant la Ville de Paris.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2329088_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Drouet, représentant la société Raphaëlle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2605454_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Platillero a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Gualandi, représentant l’association Société Alpine de Protection de la Nature – France Nature Environnement 05 (SAPN-FNE 05) et l’association

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2201668_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Gualandi, rapporteur public, - les observations de Me Amson, représentant la société SNCF Réseau, et celles de Me Cayla-Destrem, représentant la société Groupe TSF.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2320632_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par la requête n° 2320634, M. B...

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2327488_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Gualandi, rapporteur public.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2312099_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Betting, représentant Voies Navigables de France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2303419_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Marcon, représentant Mme C et autres et de Me Goncalves, représentant la SCCV Paris 14 SDVP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2221538_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106760_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Guacandi, représentant les requérants, - les observations de Me Pinson, représentant la commune du Verdon-sur-Mer, - et les observations de Me

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103740_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Gualandi, représentant les deux associations requérantes, - les observations de Me Bonneau, représentant la société Moutchic, - et les observations

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2308559_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Cofflard, représentant les requérantes, de Mme C, représentant le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, et de Me Delaigue, représentant

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2304680_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. D C, ressortissant marocain né le 12 août 1976, a fait l'objet d'un arrêté d'expulsion en date du 16 novembre 2001.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000272_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Gualandi, représentant l'association SEPANSO

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2316292_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Gualandi , rapporteur public, 1. M.

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →