demeurant 8, Grand'rue, 83300 Draguignan, en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section industrie), au profit : 1 / de la société Tropic piscines

[T] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Reims dans la spécialité piscines : gros-oeuvre, étanchéité, bassins, préfabriqués, traitement de l'eau, de l'air

Amara Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Eric Pillon enchères PVE, l'avis de M.

B..., représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Université Toulouse Capitole à lui verser la somme de 97 000 euros en réparation de ses préjudices subis, à laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2025, Mme B D, représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre départemental de l'enfance

A..., représenté par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d’Albi à lui verser, à titre de salaires et accessoires, une somme de 235,96 euros, laquelle sera compensée

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 août 2025 sous le n° 25TL01736, Mme A..., représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2407687

B..., représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 juillet 2023 par laquelle l’Université Toulouse Capitole a pris une sanction déguisée à son encontre ;

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Hirtzlin-Pinçon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le compte rendu d'entretien professionnel dressé

la piscine et de ses abords. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wolvert-Pinon, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Samu Auchan a vendu aux époux X... une piscine

Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leurs demandes, alors, selon le moyen, que, selon l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985, la faute inexcusable de la victime, piéton

C... et s'est noyée dans la piscine; que ses ayants-droit ont demandé à celui-ci la réparation de leurs préjudices ; Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

société Betex, fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné cette dernière à garantir la SNC Quillery, à concurrence de la moitié, des conséquences dommageables des fissurations apparues dans les murs pignons

est : 24330 Niversac, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1 / du Groupement des industries de plastique souple pour piscine

sous astreinte, à faire réaliser le remplacement ou la réparation de la chaudière défaillante de la maison située à côté du hangar agricole proche de la RD 900 et les travaux de remise en état de la piscine

S... n'a travaillé que pendant les périodes d'ouverture de la piscine d'avril à octobre de chaque année.