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28 377 résultats pour « Isabelle FAIVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df1

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc8922cdc6046d47af1963

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu qu'il y a donc lieu de ne plus faire application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67908993a212a19f662df606

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed80

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 7 septembre 2010 par Madame Isabelle Y... et le 23 septembre 2010 par Monsieur Eric X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85418

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93445

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Elle a fugué de l'hôpital le 20 décembre 2015 avant de faire de nouveau l'objet d'une mesure de soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat le 6 janvier 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fc

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

EXPOSÉ DU LITIGE Isabelle Y... et Dominique A... ont en septembre 1988 fait l'acquisition en commun d'une maison avec clause d'accroissement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60352eb051c1de592d74d79d

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Guillaume LE MINTIER de la SELARL ISIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100802

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Y... l'achat de ces bijoux ; que s'agissant du « pillage » des comptes bancaires par Madame Isabelle Y..., le compte 5555 B a permis de payer en 1998 la soulte due par Madame Isabelle Y... à ses frères

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b79

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

A..., - dire que la SCI Manu Isabelle a subi un grave préjudice du fait de l'impossibilité de vendre les murs à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e693

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe16

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

RG N : 12/ 00019 AFFAIRE : Mme Isabelle X... épouse Y... C/ M. Claude Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110433

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

que la société Pitch Promotion a fait preuve de déloyauté vis à vis de la société Isabelle Château Immobilier ; qu'au surplus, la société Pitch Promotion n'a pas inséré le logo de la société Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6708152889f19e8c50f836f8

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

EWE Représentant : Me Isabelle PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J083 Monsieur [I] [L] [D] [O] Représentant : Me Isabelle PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J083

Source officielle
CC

civ2

60794bd19ba5988459c43fa8

Cassation

14 mars 1979

14 mars 1979

Y... ainsi qu'à la requête d'Isabelle et de Rosina Tom X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a9

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Stéphane X... et Mme Isabelle Y...est né le 20 décembre 1996, un enfant Laurent, Louis, André.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b86

Appel

18 septembre 1998

18 septembre 1998

- condamner Mademoiselle Isabelle Y... à porter et payer à la concluante la somme de 5.000 Francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec80

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

avoir lieu à faire application de l'article 700 du Code de procédure civile au profit de l'une ou l'autre des parties et condamne Mme Isabelle Y... aux entiers dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00036

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

conséquences légales de ses constatations et a violé l'article 1354 du code civil ; 2°/ que constitue un motif légitime de licenciement les mauvais résultats d'un salarié qui s'est révélé incapable de faire

Source officielle

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