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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
62e0d565e8fd1e05797fa240
26 juillet 2022
[C] [J] [F] né le 20 mars 1966 à PESO COVILHA (PORTUGAL) de nationalité Portugaise 12, Chemin d'Alix 69360 TERNAY représenté par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de
5ème Chambre
DTA_2302763_20250218
18 février 2025
Au surplus, il ressort du même rapport de la police municipale qu'à quelques dizaines de mètres plus loin une voisine expliquait aux policiers que " quatre de ses chats et deux poules auraient été tués
DTA_2302764_20250218
Chambre Sociale
603453a17db43443016c2036
20 décembre 2016
Jérôme COTTERET, Conseiller et Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller.
Pôle 6 - Chambre 5
6035ed1d76a69b5306add05b
28 janvier 2016
Pierre LE BOULERE (Directeur général délégué) assisté de Me Jérôme HALPHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 substitué par Me Stéphanie SCHINDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : K112
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01234
6 décembre 2011
intervenues à l'instance la société Eurotitrisation, société de gestion du FCC, ainsi que la banque Morgan Guaranty Trust Company of New York, aux droits de laquelle s'est trouvée la banque JP Morgan Chase
DTA_2100483_20220920
20 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, rapporteure, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Charre, représentant
Chambre sociale section 3
627df7990d41e0057d43e266
12 mai 2022
- RG n° 21500309 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRÊT DU 12 MAI 2022 APPELANT : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 12] [Localité 9] Représenté par Me Jérémie
cr
613726a8cd58014677427787
8 mars 2006
et concubin de Barbara X... ; que ce dernier contrat a donné lieu au versement d'un acompte de 80 000 francs réglé à l'association laquelle a reversé 20 000 francs à Barbara X... et 25 000 francs à Jérôme
1ère chambre sociale
696138d5cdc6046d47c43030
8 janvier 2026
JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S.U. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000023946477
21 avril 2011
Jérôme E, ..., représentée par son président et l'ASSOCIATION EUROPÉENNE DES PRATICIENS DENTAIRES EUROPÉENS, dont le siège est 33, avenue du Prince d'Orange à Bruxelles (1180), représentée par son président
7ème Chambre
69655d08cdc6046d471117ed
19] défaillante Compagnie d’assurance SMABTP, assureur décennal de la SAS INNOVE ETANCHE [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 13] représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie Miré et Jérôme
6364bbffe405357f749eac97
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
6364bc06e405357f749eac99
6364bc11e405357f749eac9f
5ème chambre 1ère section
65c67c195d2ded2ab7c85b8f
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires - Me Nicolas SIDIER - Me Jérôme BOURSICAN délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 20/06004 N° Portalis
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1211DEC001061505
11 décembre 2007
width:220.78pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 10615/05 by Andrew Jeremy
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100717
29 juin 2011
Jérôme, Hubert, Christian et Olivier X..., ses enfants, et, d'autre part, Mmes Sylvia et Diana X..., filles de Christian X..., son fils pré-décédé en octobre 1962 ; que la défunte avait constitué en 1953
4ème Chambre
642e75e48b510604f5bc1f2f
5 avril 2023
APPELANT : Monsieur [Y] [G] né le 17 Janvier 1956 à [Localité 19] [Adresse 3] [Localité 15] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02528
22 novembre 2017
. / ELECT CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 novembre 2017 Rejet M.
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Chaberton, COTTEZ, Jérémie, Jean
28/02/2008
Voir →