MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me DAVID substituant Me Jérôme

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

JANVIER 2024 N° RG 23/01263 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XLDV DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jérôme

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Ils produisaient également les derniers éléments médicaux dont ils disposaient, émanant du service de radiologie de l'hôpital, résultant d'un angioscanner cérébral et d'un scanner thoracique réalisés le

Il a alors été transféré dans la nuit à l'hôpital [3] où il a été réopéré par le docteur [O] en urgence pour une laminectomie et décompression du fourreau dural.

Après je suis allé dans ma chambre et jérôme m'a aidé à me coucher, il m'a aidé du fauteuil à mon lit.

CLINIQUE [30] [Adresse 12] [Localité 8] représentée par Me Soledad RICOUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0536 Monsieur [F] [WA] Centre [25] [Adresse 11] [Localité 10] représenté par Me Jérôme

Guillaume GOSSWEILER), avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMÉE : ASSOCIATION INSTIITUTION JOSEPHINE GUILLON [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL EQUIPAGE (Me Jérome

JUDICIAIRE DE [Localité 9] Quatrième Chambre N° RG 23/06729 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YFYY Jugement du 06 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérôme

Jérôme B... et, M.

Versailles, toque : T 193 INTIMÉES Mademoiselle [U] [K], [Adresse 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Lise SALMON, plaidant pour Me Jérôme

de [4] et de [3], dont notamment la création d'une chaufferie sur le site de l'hôpital de [3], sous forme d'un marché public de service, en application des articles 36 à 67 du code des marchés publics

Monsieur [K] [V] a été pris en charge par les secours alors qu’il était dans le coma (Glasgow à 7) et transporté à l’hôpital de La [16], où son pronostic vital était engagé.

prêté ; Le Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Jérôme

par Me Nola JARRY, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS [Adresse 5] [Localité 7] ayant pour avocat Me Jérôme

DEMANDEUR Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Judicaël FOUQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0010 DEFENDEUR Société [11] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Jérôme

* * * * * * * * * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [V] [R] épouse [C] a été reprise par la société HÔPITAL SERVICES le 1er novembre 2005.

la Cour : Ordonnance du 17 septembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 21/00174 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme

la Cour : Ordonnance du 17 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 21/00176 APPELANT Monsieur [Y] [C] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme