DEFENDERESSE SARL LA MOUSSE DES SABLES, [Adresse 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Philippe GERARD

ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05081 Jugement (No 10/ 00036) rendu le 22 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Sylvain Gérard

Gérard, Jean et C B, demeurant respectivement 7 rue des Wallons à Paris (75013), 17 rue de Cerçau à Brunoy (91800), 21 rue Lavoisier au Mans (72000), Mme A B, demeurant 307 boulevard de la Vanne à Cachan

Jean-Louis, XW... Gérard, XX... Benoît, XC... Francis, V... Henri, XZ... Guy, J... Michel, J... Jean-Claude, P... Didier S... AU..., XY... Maurice, P... Christian, XB...

formé par : - LE CENTRE HOSPITALIER DE X..., partie civile, contre l'arrêt n° 483 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Paul

Marie-Catherine X... coupable de recel d'ingérence et l'a condamnée, sur l'action publique, à un an d'emprisonnement avec sursis et une amende de 10 000 euros, et, sur l'action civile, solidairement avec Jean-Pierre

. ; que Jean-Pierre et Gérard Y... font état de l'impossibilité de justifier de la déclaration de remploi de la somme que Joseph Y... a retirée de la vente du fait que les établissements bancaires n'étaient

Gérard X..., M. François Y..., M. Jean-Claude Z... C/ M. JEAN-MARIE A...

ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04663 Ordonnance (No 1569/ 10) rendue le 10 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Laurent Gérard

Vu l'appel interjeté par Cornélius X..., Jean-François X..., Gérard X... et Théodora X..., ci-après nommés les consorts X..., à l'encontre d'un jugement rendu le 16 octobre 2003 par le Tribunal de Grande

Jean-Claude, - A... Gérard, - B... Jean-Claude, - C... Christian, - D... Alain, - E...

INVESTISSEMENT AQUITAINE Monsieur Gérard Jean Pierre X... c / Monsieur Claude Robert Y...

empruntaient un chemin perpendiculaire sur lequel il postait d'abord Jean-Claude D..., à la jonction de deux allées, puis Jean-Louis A... plus loin sur le chemin; que Jean-Claude D... a affirmé qu'en

avocat au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400 / 7087 du 14 / 09 / 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Gérard

; "aux motifs que Gérard Y..., ayant perdu l'original de son contrat d'engagement, en a demandé une copie à Jean-Michel X..., précédent syndic de la copropriété, qui était à l'origine de son embauche

  Jean-Louis Crochard, José-Maria Marchal, Gérard Odant, Jean-Pierre Sudey, Gérard Flouret, Malamine Sylla et Jean-Pierre Richard, ont saisi la Cour le 20 décembre 2000 en vertu de l’article 34 de

Assigné à sa personne à la requête de Jean-Paul Y, Gérard Z n'a pas constitué avoué. Valérie D n'a pas constitué avoué et n'a pas été assignée.

Georges P..., Christian P..., Gérard Q..., Jean-Louis S..., Roland U..., Jean V..., Jean-Claude XW..., Alain XX..., André XX..., Jean XZ..., Christian XA..., Jean-Luc XA..., Maurice XC..., Henri XJ...,