Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 10 juin 1998, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa

Jean-Gérard, K contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1991 qui, après l'avoir déclaré coupable d'abandon de famille, a ajourné le prononcé de la peine

Jean-Gérard C... Patrice Alain X... Jacqueline G... Catherine I...

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 7 mai 1996, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile des

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 mars 2000, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte pour discrimination, faux et

, Gérard et Michèle, sont devenus copropriétaires indivis d'un bien immobilier ; que, par acte du 16 novembre 1972 réitéré par acte du 21 mai 1974, Barthélémy X... et ses quatre enfants Françoise, Jean

Jean-Gérard, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 18 janvier 1994, qui, sur leur plainte du chef, notamment, de forfaiture, a confirmé l'ordonnance

Jean Gérard C..., demeurant ..., Mme Claude B..., demeurant ... et M. D... DI Z..., demeurant La Béringuière à Sainte-Anne d'Evenos (83330) ; M. C..., Mme B... et M.

Jean-Gérard X, demeurant ... ; M.

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt n 332/94 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 20 septembre 1994, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, notamment du chef

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt n 23/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 20 janvier 1995, qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable, faute de consignation

Jean Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre André D... et Jean-Pierre Y... pour le délit de violences

Représenté par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS et TRANSPORTS ALLOIN ZA de l'Etoile 72650 TRANGE Représentés par la SCPA CHASSANY WATRELOT & associés, avocats au barreau de PARIS (Me Jean

Jean Gérard, partie civile, contre l'arrêt n 40/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 3 février 1995, qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable, faute de consignation

Jean Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 4 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée pour vol et violation

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt n 38/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 3 février 1995, qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable, faute de consignation

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt n 39/95 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 3 février 1995, qui a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable, faute de consignation

Jean-Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 15 juillet 1999, qui a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance du juge