CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007929946

Admin. suprême

1 décembre 1997

1 décembre 1997

Jean Y..., demeurant Pharmacie Grand-Rue - Le Village à Saint-Antoine (38160) ; M.

Source officielle

Page 11 sur 220

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101030

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Antoine Y..., auteur de M.

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d45e

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Pierre, Antoine et Gérard Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI Le Champ Bioche, de Mme Jeanne Y... et de M. Patrick Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Jean-Jacques Louis X...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

LEFEBVRE ILE DE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 315474536 Partie demanderesse : assistée de la SELARL FENEON DELABRIERE AVOCATS -Me Antoine DELABRIERE Avocat (P585) et comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f29c

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dceb

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie B...épouse D... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO défaillante Monsieur Jean Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb79

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Antoine Y

613725b5cd5801467741feec

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Charles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1997 qui, dans la procédure suivie contre Antoine Y..., du chef de diffamation publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900c2

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Emile Y... ... 83600 FREJUS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA,

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423764

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

prévenu, dont l'activité de receleur d'habitude a été établie, doit être largement réparé ; que la Cour dispose d'éléments suffisants pour évaluer ce préjudice moral à la somme de 40 000 francs ; que Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbd

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Z... décédée laissant pour lui succéder Antonia Z... épouse B..., Jean Sauveur Z..., Daniel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ef

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

, dans la procédure collective de la CLINIQUE SAINT ANTOINE, SAS ... 30972 NIMES CÉDEX 9 ayant pour avocat Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE en la

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742463b

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

n° 3 A) ; que cette lettre d'information autorise la communication et la prise en copie des pièces (pièce n° 3A) ; que dans le cadre de cette autorisation, l'administration fiscale a obtenu une copie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1e

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e9

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Antoine X.... M. Jean-Luc B... était engagé par M. Antoine X..., à la boulangerie ... à compter du 25 novembre 1985 en qualité d'apprenti.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90036

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Pierre Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f293

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92574

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Antoine X... ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Pierre Paul Y... ès qualités de mandataire judiciaire de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007754851

Admin. suprême

12 février 1990

12 février 1990

Jean-Charles B..., M. François-Salvatore J..., Mme Jeanne A..., à M. Pierre I..., M. Paul C..., M. Antoine-Franck XX..., M. Jean O... T..., M.

Source officielle