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657 résultats pour « Jean- Jacques SALMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f8

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Jacques Y...

Source officielle

Page 11 sur 33

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301317

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Jean-Jacques Y... portant sur une propriété viticole sise sur la commune de [...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Jean-Pierre R..., Jacques S..., M. Jean-Pierre T..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Jean-Charles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19f

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

Patrick Jean Pierre X...

Source officielle
CC

soc

6137268ecd580146774267f2

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre civile, Section C), au profit de la société Sandys France, société anonyme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92322

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

A l'audience de plaidoirie du 12 Mars 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Mme Sophie BRIEU, Conseillers assistés de Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c8

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Dominique Jean Claude Y...

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2357

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Jean-Claude X... demeurant ..., Aubevoye (Eure), 2°/ M. Z... Jean-Paul demeurant ..., Les Andelys (Eure), 3°/ M. Pascal A... demeurant ..., 4°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c595

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

C / Jean-Pierre X... Marie-Edith X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c291cdc6046d479bef47

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GOUILLY-FROSSARD GREFFIER : Maître Jacques PATY LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : Madame [F] [P] (EI).

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-Claude XL..., demeurant 637, résidence Saint-Jacques, 56, boulevard de la Valbarelle, Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 98/ de Mme YD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2e

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

à l'audience du 08 Octobre 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca4f

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Jean-Marie X... C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'INDRE D. R. A. S. S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036fc8dbc54ce979a1f0900

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

: 05 Novembre 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 02 Juin 2015 Date de mise à disposition : 30 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d53

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

-attestation non datée Jean-Pierre D... : l'intéressé déclare avoir estimé des vaches pour le compte de Monsieur Jacques X... en novembre 2001 et octobre 2003 dans un champ qu'il exploitait... à Juaye

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ef6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

-attestation non datée Jean-Pierre D... : l'intéressé déclare avoir estimé des vaches pour le compte de Monsieur Jacques X... en novembre 2001 et octobre 2003 dans un champ qu'il exploitait ...à Juaye

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313a

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

A cette audience, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c382cdc6046d479bfee5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[H] Née [W] [D] (EI) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIB UNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT JUGES : Monsieur Gilles LHUAIRE : Monsieur Pascal BERTRAND Monsieur Jean-Eudes

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jacques, Jean JR..., demeurant à Abidjan (Côte-d'Ivoire), BP 1253, 256°/ M. Jean, Jacques, Lucien QM..., demeurant à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 257°/ M.

Source officielle