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1 371 résultats pour « Jean- Pierre PILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3625e2fbe7c9004393b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 18/536 APPELANT Monsieur [E] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3635e2fbe7c9004393d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n°18/537 APPELANT Monsieur [B] [K] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3635e2fbe7c9004393f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n°18/535 APPELANT Monsieur [C] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3635e2fbe7c90043941

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 18/534 APPELANT Monsieur [T] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3635e2fbe7c90043943

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Jugement du 02 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n°18/529 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3645e2fbe7c90043949

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

APPELANT Monsieur [L] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre LAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1101 INTIMEES SA AIR FRANCE [Adresse 4] [Localité 7] [Localité

Source officielle
CC

civ1

613723c2cd5801467740dcb8

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008209549

Admin. suprême

16 janvier 2004

16 janvier 2004

Jean-Marie X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55eb9cdc6046d47a52bd6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93127

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

FORMATIONS prise en la personne de son représentant légal C/ SELARL AJ ASSOCIÉS prise en la personne de Maître Nicolas X... administrateur au redressement judiciaire de la société 2 R FORMATIONS Maître Jean-Paul

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741ccd1

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1989, qui, pour homicides et blessures involontaires, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007735764

Admin. suprême

13 janvier 1988

13 janvier 1988

Jean-Jacques X..., demeurant "le Haut Pilon", Route de Pierrevert à Manosque (04100), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 4 octobre 1982 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc14

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Jeanne un terrain à Rivière-Pilote section R no 514, lieudit quartier Desruisseaux d'une superficie de 45 a 75 ca. Par acte en date du 11 octobre 2002 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c2

Appel

26 février 2007

26 février 2007

PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M.C. OLLIEROU, Greffier.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64a3b8a06523a105dba2b03e

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

par Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 2206) Mme [C] [R] [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdae6f5e7d3507a5f88d68e

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

La fixation du lettrage par piton n'est pas exigée par le contrat signé entre les parties de telle sorte qu'un collage est envisageable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6870134bb8daa57c7f671520

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

: Le A : 1 CCC aux parties ORDONNANCE RENDUE LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [E] [W] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Jean-pierre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00145

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Les pièces versées aux débats par M.

Source officielle
CC

civ2

6137210acd580146773f07c4

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Z... qui, à pied, traversait la chaussée ; que la Caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier a assigné en remboursement de ses prestations M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

né le 30 Juillet 1963 à BASTIA (20200) ... 20290 BORGO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES

Source officielle