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243 résultats pour « Jean-Baptiste BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63c79bc4da31367c908eb80f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Société SAFER PAYS DE LA LOIRE [Adresse 15] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Henri BODIN de la SELARL BODIN-COUE, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE et pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68df5f1838ac3a658931de1f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat au barreau de Melun, Madame [K] [G] [H] [A] épouse [E], demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître Pascale COLOZZO-RITONDALE, avocate au barreau de Toulon, Tous deux représentés par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379ebd1bc2605de4b489b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTE Madame [T] [I] née le 03 janvier 1984 à [Localité 4] demeurant [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Muriel Cuadrado, avocat au barreau de LILLE, avocat constitué assistée de Me Baptiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0226JUD004344398

Admin. suprême

26 février 2008

26 février 2008

Les autres hommes et les jeunes femmes ont été conduits à Tunceli. Le lendemain, j’ai appris que Mazlum avait été tué.   » ‑     Déclaration de H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bd

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jean-Bernard B..., demeurant à Poussan (34560), a déclaré le 17 avril 2012 avoir vainement cherché à joindre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857e4

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85824

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85825

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis

Source officielle
CA

15e chambre

631ade7df575634f1371efec

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

AIDEMO CONSULTING N° SIRET : 399 439 835 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul COUTURE, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 - Représentant : Me Jean-Baptiste LE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90132

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Ces termes sont corroborés par les attestations régulières de : - René G... et Jean Baptiste F... du 29 décembre 2009 qui précisent que le navire n'était pas pendant le cyclone au mouillage de la cale

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869c51eeae4f1309d08d

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867b919da7c4f178f0a0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

William WORD, avocat postulant au barreau de PARIS - #C1992 et par Me Hugo LÉVY, avocat plaidant au barreau de RENNES DEFENDERESSE Société J WELL FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01620_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Au cours de l'année 2000, la commune de Baume-les-Messieurs a décidé de procéder à des travaux de réfection de la toiture de la nef, du chœur et du chevet de l'église Saint-Jean Baptiste, inscrite à l'inventaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Jean-Louis X... ou M. Maurice X... qui ouvre l'atelier ; on travaille tous les samedis ; [qui sont les matériaux que vous utilisez sur les chantiers ?]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04023

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Baptiste X..., - La société Allianz, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 5 avril 2012, qui, pour blessures involontaires aggravées, délit de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00216_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

A, qui étaient classées en zone blanche au précédent plan. M. A a formé un recours gracieux à l'encontre de cet arrêté, par lequel il a demandé que ses parcelles soient classées en zone Bg Bleu.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bcb

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Olivier GIRARDOT de la SELARL SENTINELLE AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Géorgie, La Cour européenne des droits de l'homme (ancienne deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   Jean-Paul Costa, président,   András Baka,   Loukis Loucaides

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdace2881f73e607f231ab8

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

Madame Aurèlie E... épouse D... ... 43170 SAUGUES représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour ayant pour avocat Me GUIEU Philippe, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Jean

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BLANCONNIER, Jean-Baptiste

SIREN 108940271Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

03/09/2026

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Créations

BLANCHARD, Jean-Baptiste

SIREN 930775648Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

17/07/2024

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Créations

EI BLANC- AUX SENTEURS D'EVE, BLANC, Jean-Baptiste

SIREN 927560110Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

16/04/2024

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Radiations

BLANCHEMAIN, Jean-Baptiste

SIREN 319059440Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/02/2023

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Radiations

BLANCHET, Jean-Baptiste Barttolo

SIREN 897771861Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

09/02/2022

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