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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372148cd580146773f27fa
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Jean-Pierre René M..., demeurant ..., Le Moule (Guadeloupe), 45°/ de Mme Michèlle N... épouse XZ..., demeurant Belle Plaine, Le Gosier (Guadeloupe), 46°/ de Mme Anne-Marie Laurence R..., demeurant
Source officielleciv1
61372228cd580146773fab63
23 mars 1994
23 mars 1994
Henri et Jean-Pierre Z..., de Me Copper-Royer, avocat de Mme X... et de M. Roger Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100594
1 juin 2011
1 juin 2011
Henri X..., avec lequel elle a été mariée pendant 45 ans jusqu'à son décès, c'est-à-dire la personne avec laquelle elle a le plus vécu, et ses trois enfants : Henri-Jean, Jean-François et Marie-Pierre,
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9
21 février 2008
21 février 2008
X... et de la SARL Moulin à Huile Pascetta Henry Vu les conclusions déposées le 27 mars 2007 par l' AFIDOL qui demande dinfirmer je jugement de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e5
16 avril 2012
16 avril 2012
Jean Henri Y... constitue ses propres preuves ce qui est expressément interdit par la loi.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301565
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Jean-Michel X... ayant souhaité s'en retirer, un acte daté des 26 et 27 mars 2003, signé par M. Henri X..., Mme Louise X... et M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007653933
14 décembre 1977
14 décembre 1977
JEAN , C... HENRI , D... MAURICE , E... ANDRE , G... MAXIME ET H...
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43ff6
21 mars 1979
21 mars 1979
X..., sa veuve, née Marie Y..., a, en 1947, fait donation-partage à ses enfants Joseph X..., Henri X..., André X... et dame Z..., des biens lui appartenant en propre et de la part lui revenant dans la
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea07
15 décembre 2011
15 décembre 2011
A...lequel a déposé son rapport le 30 mai 2008. Henri Y... étant décédé, ses héritiers, Mme Pierrette B..., veuve Y..., Mlle Laurence Y... et M. Georges Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02198
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Henri-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
18 mai 2007
(avocat au barreau de SAINT PIERRE) Monsieur Jean Bernard X... 07,rue Milius 97430 LE TAMPON Représentant : Me Henri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Henri X... ... 69500 BRON non comparant INTIMES : Mme Marie-Thérèse Y..., Majeure protégée, ... 69002 LYON 02 née le 14 Mars 1942 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) non comparante
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d1f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Jean X... et Lucienne X... se sont mariés le 1er septembre 1942 sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts. Trois enfants sont issus de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Henri X...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0514JUD004408198
14 mai 2002
14 mai 2002
Henri Le Bihan, M me Marie Le Goff, M. Armand Le Goff, M. Alain Le Gouill, M. Jean Lucas, M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629139
13 février 1991
13 février 1991
Henri Z... décédé ; ils demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 mai 1985 en tant que par ce jugement le tribunal administratif de Paris a rejeté leur demande en décharge du supplément
Source officielleciv1
613722cccd58014677401a0f
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Henri X... et Mme Jeanne A..., née X... ont déposé au greffe le 29 mai 1995 un mémoire en intervention par lequel ils déclarent s'associer aux griefs développés par Mme Marie-Louise X...; La demanderesse
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007737115
17 juin 1988
17 juin 1988
Jean-Marie YB..., demeurant ... ; - M. Roger J..., demeurant ... ; - M. Jean-Roger R..., demeurant ... ; - M. André XV..., deeurant 3 villa Patrice Boudard à Paris (75016) ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea5
15 novembre 2011
15 novembre 2011
de monsieur Jean-Henry X..., venant aux droits de son père monsieur Jean X..., - condamné les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES à payer à monsieur Jean-Henry X... les sommes suivantes : * 178. 795, 68 €
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