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6 359 résultats pour « Jean-Marie Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

..., François ZZ..., Thierry ZC..., Jean-Luc ZE..., Erik ZI..., Jean-Marie ZK..., Jean-François ZP..., Marc ZQ..., Olivier ZS..., Guy AW..., René AA..., Philippe AB..., Patrick AD..., Jean AE..., Jean-Claude

Source officielle

Page 11 sur 318

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CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007778789

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

Jean-Louis Ranvier, Mme Véréna Lamy, M. Jean-Manuel Hue, Mme Jeanne Chabaud, M. François Sermage, M. Richard Kubicz, M. Philippe Allano, Mme Geneviève Lamy, M. Jacques Sabourin, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c87

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

X... et Madame Marie-Louise X... faisaient délivrer à Madame Marie Angèle X... veuve Z..., à Monsieur Jean Dominique Z..., à Monsieur Marc Z... et à Monsieur Paul X..., une assignation en tierce opposition

Source officielle
CC

soc

613723b0cd5801467740cf0c

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Jean-Marie X..., demeurant ..., 9 / M. Jean D..., demeurant ... 12, 17440 Aytre, 10 / M. Alain T..., demeurant ... 12, 17440 Aytre, 11 / M. Michel XF..., demeurant ..., 12 / M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162cf698b4dc27576e7b718

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08700 FONDATION RICHARD C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 15 Décembre 2011 RG

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100257

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Patrick Y..., Yann Z..., Jean-Luc A... et Jean Richard B... a été convoqué par le premier juge à l'audience du 31 décembre 2012 ; qu'il y a comparu assisté de son avocat et qu'ils ont été entendus par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caec

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Richard LAURENT, avocat au barreau de GUERET INTIMEES L'affaire a été fixée à l'audience du 24 Septembre 2008, après ordonnance de clôture

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f66d

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Jean-Jacques Bourdin, demeurant rue Poliveau, 75005 Paris, 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137215ccd580146773f31e9

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

Jean-Pierre A..., domicilié Home Salon, Centre commercial, Auchan à Aubagne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit : 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b2a

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Richard X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100554

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

Richard Z... la seule somme de 200.000 ¿ correspondant au prix de vente de la marque Vin et Marée ; AUX MOTIFS QU'il est établi que Jean-Pierre Z... et son fils Richard Z... avaient tous deux conscience

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4bf

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Jean-Claude Casa, demeurant ..., 31 / de Mme Geneviève YB..., demeurant ..., 32 / de M. Jean-Marc O..., demeurant ..., 33 / de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cf7b8594705dbfccc61

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008222085

Admin. suprême

9 décembre 2005

9 décembre 2005

Richard B ; Vu les demandes, enregistrées les 6 mai 2002 et 6 septembre 2004 au greffe du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, présentées par M. X, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00321

Cassation

20 mars 2012

20 mars 2012

Jean-François X..., de M. Jean-François Y... et de Mme Christelle Y... contre une décision rendue par la cour d'appel d'Aix-en-Provence 8ème chambre A le 21 octobre 2010, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

été Georges Michel a porté plaintec/M. X

61372665cd580146774253f7

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Manuel, Jean-Philippe X..., demeurant Galerie Marchande de l'Hôtel Hilton, Tananarive (Madagascar), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1re chambre

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f7713

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sécuricor investissements, dont le siège est ... à Bonneuil-sur-Marne

Source officielle
CC

comm

6137239bcd5801467740c011

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Clinique Saint-Didier, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Jean-Marie Y... et compagnie

Source officielle
CC

civ1

607943309ba5988459c41757

Cassation

11 février 1975

11 février 1975

ASSISTAIT A UN SPECTACLE DONNE PAR LA SOCIETE CENTRE ATTRACTIF JEAN RICHARD, LORSQU'ELLE A ETE BLESSEE A L'EPAULE GAUCHE ; QU'A LA SUITE DE CET ACCIDENT, ELLE A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS

Source officielle
CC

civ1

é les demandes de dommages-intérêts formées par ceux-cic/Mme X

60794ba39ba5988459c438d3

Cassation

12 mai 1987

12 mai 1987

Eugène et Hervé Richard, généalogistes et Jean-Michel Debèze, secrétaire généalogiste, à l'effet d'accepter la succession de Clément X... et de la représenter pour tout ce qui concerne le règlement de

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