Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 15 septembre 1997, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Z..., Résidence Saint-Jean, B. 3, 875 Ch. Fontmerl, 64360 Monein, 9 / de M.

SECOND MOYEN DE CASSATION : En ce que l'arrêt attaqué confirme le jugement en ce qu'il a condamné la société JEANNET DEBIT DELAVAL à payer à M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2006, qui, pour banqueroute, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros d'amende

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche tellle que reproduite en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 janvier 2008), que la société Jeantot

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Mme Jeannot, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Mme Jeannot, avocate de M.

Rémi, Jean I..., - Mme Manon, Adeline I..., - M. Thomas L..., - Mme Elodie, Jeannine X... épouse M..., - M. Stéphane, Jacki, Charles, N...

A B, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 mai 2025, Mme B A veuve C, représentée par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L

C, représenté par Me Jeannot, conclut au rejet de la requête du préfet de Meurthe-et-Moselle et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme de 1 800 euros sur le fondement

A..., représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté 2 mai 2025 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligé à quitter

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Jeannot

Jeannot X... demeurant ... ; M.