P..., à M.Poudroux, René Marcel G..., Jacky Joseph XH..., Guy XF..., Guy François C..., Morille Mario XX..., Marie-Yvonne Y... née E..., Henri-Paul Jean P..., Jean-Baptiste Roger O..., Joseph Alain M..

Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A, - les conclusions de M.

onze février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE, HAZAN

au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Thérèse X... est décédée le 19 janvier 1998 en laissant pour lui succéder son époux commun en biens, Joseph Y

PARIS, le vingt et un mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Fulbert, Joseph X..., 4°/ M. Julien, Césaire X..., 5°/ Mme Z..., Victor X..., 6°/ Mme Y..., Juslène X..., 7°/ M.

avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Joseph XD..., domicilié ..., 32°/ de M. Jean-François XE..., domicilié ..., 33°/ de M.

Pierre, Joseph, Marius X..., demeurant boulevard Guérin à Saint-Chely d'Apcher (Lozère), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la Caisse

A..., Joseph, Jean, Jacques X..., 2°/ Mme Z..., Sébastienne, Joëlle, Jacqueline Y... épouse X..., demeurant ensamble "La Chauvinais", Pleven (Côte-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai

Joseph A..., demeurant ... (10ème), 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 janvier 2003), que Joseph X.

vingt-sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Claude Joseph Y..., demeurant ..., 2 / la société Investor Promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son liquidateur amiable M.

Joseph X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1999, où étaient présents : M.

Joseph X..., demeurant ...

Guy, Georges, Joseph X..., demeurant ...