X..., de Me Jousselin, avocat de la société Waag, les conclusions de M.

procédant à la saisie-contrefaçon d'un logiciel, soit indépendant des parties ; Attendu que pour rejeter la demande d'annulation des saisies-contrefaçon de logiciels réalisées à la demande de la société Wang

PCME Représentant : Maître Julie PIQUET de la SAS DELCADE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C 1533 Société BATLINER WANGER BATLINER RECHTSANWALTE AG, Es qualités de mandataire liquidateur de la

Wang, domicilié au restaurant Aux Baguettes d'or, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 28 septembre 1996 par le premier président de la cour d'appel de Reims, au profit du préfet de la Marne, domicilié

margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2024)183 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Wang

WANG, demeurant chez M. Min Y...

France (n o   52833/19, §§   64-68, 28 avril 2022), et Wang c. France (n o   83700/17, §§   63-67, 28 avril 2022), avec les références y citées. 17.

Monsieur [A] [B] décédé et demeurant de son vivant [Adresse 4] Madame [V] [F] veuve [B] demeurant [Adresse 4] représentée par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wagner

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 30 octobre 1986), que Mme X... a été engagée, le 6 mars 1978, en qualité de secrétaire comptable par l'entreprise de construction mécanique Wagner

DE WAGNER, EN DIX ANNEES, PAR VINGT SEMESTRALITES EGALES, D'UNE SOMME DE 25 MILLIONS D'ANCIENS FRANCS NON PRODUCTIVE D'INTERETS REPRESENTANT FORFAITAIREMENT LA TOTALITE DES INVESTISSEMENTS PAR ELLE ENGAGES

WAGNER M. Philippe Bernard G...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 24-11.361 Demandeur : la société BBA Seni Wanir Défendeur : la société MMA IARD et autre Requête n° : 783/24 Ordonnance

L'ARRET ATTAQUE QUE DEVIN, BOULANGER, A CHARGE MICAULT, INGENIEUR-CONSEIL, DE LA CONCEPTION DE L'AMENAGEMENT D'UN FOURNIL EN VUE D'Y INSTALLER UN FOUR PROCURE PAR LA SOCIETE DES FOURS CONGO ; QUE WAGNER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bopp Dintzner Wagner et compagnie (BDW

QUILLERY et à la Société BOPP-DINTZER-WAGNER les intérêts au taux contractuel sur la somme de 542 412 F hors taxe à compter du 30 juin 1983.

légaux en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Strabourg, lequel : 1- les a déclarées avec la société WAGNER

... ... 94170 LE PERREUX SUR MARNE et actuellement détenu au Centre Pénitentiaire de MEAUX CHAUCONIN NEUFMONTIERS 77174 CHAUCONIN NEUFMONTIERS représenté par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER