cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

avait pas commis de faute, dès lors que l'activité de transport sous température dirigée, à laquelle étaient affectés les deux salariés, n'était qu'une branche de l'activité plus large

civile ; alors que, d'autre part, lorsqu'il s'avère injustifié, l'usage d'un droit devient abusif ; qu'il en est nécessairement ainsi lorsqu'un créancier s'oppose au cantonnement d'une somme qui est largement

application de ces dispositions, tout en condamnant la société Groupe Kosser, outre à faire exécuter à ses frais les travaux litigieux, à payer aux époux Z... des dommagesintérêts d'un montant très largement

Y..., salarié de la société nouvelle Otto Lazar aux droits de laquelle sont successivement venues les sociétés Metalinor et Auxilor, était chargé de l'approvisionnement d'une presse à déchets métalliques

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

la SCI Lama aux entiers dépens de l'instance.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 avril 2005), que, par acte du 25 avril 1991 la société Laboratoire d'analyses auditives (société LAA

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 6 juin 1996, la société Peugeot a concédé à la société par actions simplifiée Lara (la société) le droit d'exploiter à La Rochelle sa marque automobile

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

. ; "aux motifs que les parties présentes ou représentés demandent à la Cour de rejeter l'incident formé par Sandrine X..., qui au vu du dossier a bénéficié de larges délais pour préparer sa demande

se voir confier des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de son emploi du temps, qu'il est habilité à prendre des décisions de façon largement

né le 31 Août 1929 à BORDEAUX (33000) de nationalité française, médecin retraité Demeurant... 65500 VIC EN BIGORRE représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY-THOMAS

dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, d'une part, qu'en ne répondant pas aux conclusions faisant valoir que les faits reprochés au salarié étaient largement

une base forfaitaire incluant la prime d'ancienneté n'avait pas acquis valeur d'usage, la rendant opposable aux salariées dès lors que les rémunérations globales perçues par ces dernières restaient largement

civile, et alors d'autre part, que le conseil de prud'hommes ne pouvait s'abstenir de répondre aux conclusions de l'employeur faisant valoir que le salarié avait déclaré, pour l'année 1980, une somme largement

présence devant la cour d'appel, en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement

présence devant la cour d'appel, en qualité de partie, de l'autorité dont émane la décision juridictionnelle attaquée est de nature à fausser le débat en rompant l'égalité des armes et méconnaît plus largement