CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bd5
12 septembre 2017
Mme [V] [T] [T] divorcée [L] née le [Date naissance 2] 1951 à SORLIN EN VALLOIRE (26) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Didier LEMASSON
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127695
2 octobre 2013
The applicant never went to school in Lebanon and he has never had a job, either in Lebanon or in Denmark.
Chambre Etrangers/HSC
677cc322cf451bb7cd9292e1
5 janvier 2025
[V] [F] né le 14 Octobre 2001 à [Localité 1] (MAROC) Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [2] Ayant pour conseil la SELARL LEMASSON & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC Vu
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403454_20240625
25 juin 2024
B C, représenté par Me Lemasson de Nercy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 janvier 2024 de Mme A de bloquer son compte X/Twitter, ayant pour effet de l'empêcher d'accéder, depuis
soc
6137242ccd580146774132e2
23 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'envisageant de réduire ses effectifs, la société Rolot-Lemasson a consulté son Comité d'entreprise
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488016.20240223
23 février 2024
Mickaël Lemasson
ECLI:FR:CECHS:2024:491497.20240724
24 juillet 2024
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b2a
9 octobre 2014
C/ SA HSBC FRANCE DB-iB prêt Grosse délivrée à maître Lemasson, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 09 OCTOBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le NEUF
6253ccf0bd3db21cbdd91c74
17 novembre 2014
CM-iB mesures enfants JAF Grosse délivrée à Maître LEMASSON-BERNARD, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la
6253ccfcbd3db21cbdd91eb7
16 janvier 2015
. -87800 LA MEYZE COMPARANTE, assistée de Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me DOIZON, avocat au barreau de LIMOGES ; APPELANTES ET : Monsieur Bruno X...,
6253ccffbd3db21cbdd91f71
29 janvier 2015
.-87270 COUZEIX représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 27 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : BANQUE POPULAIRE AQUITAINE
6253cc0bbd3db21cbdd8ef51
22 septembre 2011
LEMASSON, avocat.
677e14b126e046654dc50d97
7 janvier 2025
[D] [Z]-[O] né le 23 Juin 2000 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [3] Ayant pour conseil Me Paméla LEMASSON DE NERCY, avocat au barreau de RENNES
68f7136fcbf3d85a0c71eb26
19 octobre 2025
[P] [C] né le 06 Janvier 1992 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier GUILLAUME REGNIER Ayant pour conseil Maître Paméla LEMASSON DE NERCY, avocat au
6253c98cbd3db21cbdd889ef
11 octobre 2006
. - 87000 LIMOGES représenté par Me Erick Y..., avoué à la Cour assisté de Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES INTIME ---==oOOEOo==--- Communication a été faite au Ministère Public
6253caaabd3db21cbdd8bb47
22 mai 2008
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES L'affaire a été communiquée au ministère public le 21 mars 2008 et visa de
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PRE VENTIVESc/SAS EVEHA ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES
6253cd29bd3db21cbdd92721
22 septembre 2015
LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES ET : 1o- SAS EVEHA ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES 24 AVENUE DES BENEDICTINS 87000 LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée par Maître Hélène LEMASSON
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
ATLANTIQUE, SA GTI ASSET MANAGEMENT représentant le FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES 3 venant au droits de la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE GS/ MCM Grosse délivrée à Me LEMASON
6253cd41bd3db21cbdd92c76
17 décembre 2015
DB-iB demandes formées contre caution Grosse délivrée à Maître Hélène LEMASSON avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 DECEMBRE 2015 --- = = = oOo = = =-
6253cc5bbd3db21cbdd8fdab
24 octobre 2012
.-87000 LIMOGES représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Marie-laure LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de
Page 11 sur 120