Joint les pourvois n° D 05-13.271 et D 05-14.651 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 2005), que Marius X... a, par testament du 3 novembre 1980, légué

[P] [K], jusqu'alors seul légataire, et en léguer l'autre moitié à son assistante de vie, Mme [R] [N], et à un ancien collègue, M. [J] [D].

Par testament du 30 avril 2005, [M] [W] a légué l'ensemble de ses biens à M. [K]. 3. L'Association diocésaine de [Localité 10], Mmes [F], [Z] [H], [J] [H], MM. [L] [O], [A] [O] ayant assigné M.

J'institue pour légataire universel a) Mme [W] [S] née [E] (...), ma mère b) si Mme [W] [S] venait à décéder après moi ou en même temps, j'institue pour légataire universelle Mme [R] [C] (...) 2/ Je lègue

. - Profits retirés de l'exploitation de moules et de modèles légués à ses héritiers par un sculpteur.

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour la SCI Le Clapier de la Lègue.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Domaine du Pin de la Lègue est rejetée.

de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 53158 S.A.S.

: Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, par testament olographe du 27 juillet 1984, Alain X... a déclaré léguer

comparante(es), COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2026 en audience publique, devant Catherine LEQUES

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 septembre 2023 en audience publique, devant Catherine LEQUES

comparants, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2024 en audience publique, devant Catherine LEQUES

comparants COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 mars 2024 en audience publique, devant Catherine LEQUES

comparants, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 avril 2026 en audience publique, devant Catherine LEQUES

comparants, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 avril 2026 en audience publique, devant Catherine LEQUES

Elle a ainsi légué à Mme [I] [IF] épouse [W] '1 parure collier de brillants et clips d'oreilles assortis', outre 'une paire de statuettes ivoire polychromé'.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'alinéa 3 de l'article 389-3 du code civil ; Attendu que les biens qui auraient été donnés ou légués

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2011 N°2011/695 Rôle N° 09/20475 [B] [D] C/ SA GRAND HOTEL DES LECQUES - STE NOUVELLE DU

située en arrière de la maison ; que le 2 octobre 1987, Mme X... ayant signé avec les consorts Y... et à leur demande, une convention portant échange d'une partie des parcelles qui lui avaient été léguées

Odette Y..., son épouse commune en biens et ses trois enfants Gérard, Michèle épouse Vernocchi et Alain, et en l'état d'un testament olographe en date du 18 octobre 1971 aux termes duquel il a déclaré léguer