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3 360 résultats pour « Llorenz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_1909615_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Mme A B, alors adjointe d'animation de 2ème classe titulaire, a été recrutée par la commune de Lorrez-le-Bocage-Préaux le 1er septembre 1999.

Source officielle

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CC

cr

6137263dcd5801467742404f

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Y..., contre le jugement du tribunal maritime commercial de LORIENT, en date du 30 mars 2005, qui, pour abordage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 500 euros d'amende ; Vu le

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a86

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

à 11 heures 05, il a été constaté, par les gendarmes de la brigade de Ploermel, à l'aide d'un cinémomètre régulièrement vérifié le 29 mai 1997 implanté sur la RN 24 au PK 19-700 dans le sens Rennes-Lorient

Source officielle
CC

soc

6137240dcd580146774119ae

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

société Marc soutenait que son activité de réparation navale s'exerçait dans le cadre de marchés à commandes à durée déterminée, sans garantie de continuité, sur les sites spécifiques de Brest et de Lorient

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225ab1cdc6046d4737d886

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Selon ordonnance du 24 mai 2022, la présidente du tribunal judiciaire de Lorient a dit n'y avoir lieu à référé compte tenu de l'existence d'une contestation sérieuse.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:118

CJUE

7 novembre 1973

7 novembre 1973

. # Gebrüder Lorenz GmbH vastaan Saksan liittotasavalta ja Land Rheinland-Pfalz. # Verwaltungsgericht Frankfurt am Mainin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Asia 120/73. # Markmann KG vastaan Saksan liittotasavalta

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503579_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Il y a lieu, par suite, de rejeter la requête du FDD Lorenzo B selon la procédure prévue à l'article L. 522-3 précité du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ1

60794c0d9ba5988459c44841

Cassation

3 novembre 1981

3 novembre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LORENZI, PROPRIETAIRE D'UN TABLEAU DE BOUDIN REPRESENTANT UN "PAYSAGE DE BRETAGNE" , AVAIT CHARGE

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5aa1

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sanchez Lorenzo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., à Villeneuve de la Raho

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61623

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-17.270 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61622

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05469_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Oasiis et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01399

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Le même jour, il a été placé en détention provisoire par ordonnance du juge des libertés et de la détention de Lorient, à la maison d'arrêt de Vannes. 4.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffec6

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

X..., ayant refusé sa réintégration comme directeur régional à Lorient dans la société Meledo, saisissait la juridiction prud'homale en prétendant que la rupture, résultant de ce refus, incombait à l'employeur

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007943265

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de la société Lorenzy-Palanca, - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089e9

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

, dont le siège est ... de Brignoles, 13006 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la société Lorenzi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d923

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 13137 du 22/ 02/ 2011 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP PLACEO, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉ Monsieur Lorenzo

Source officielle
CC

civ1

6137209dcd580146773ec6fd

Cassation

26 juin 1973

26 juin 1973

ET LORENZO VIOLA, QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 8 SEPTEMBRE 1966 LE DEFUNT AVAIT GRATIFIE SON A..., QUE DAME VEUVE F...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489143.20240605

Admin. suprême

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu la procédure suivante : Les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Oasiis, Ion Cindea Ingénieur, Egis bâtiments et M.

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6a167c3acdc6046d47108031

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

assignée par acte de commissaire de justice en date du 16 avril 2026 remis à personne habilitée EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance du 26 février 2026, le juge commissaire du tribunal judiciaire de Lorient

Source officielle