Civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire, chargé du rapport et Monsieur Thierry

2023 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [W], née le 11 août 1975 à [Localité 5], de nationalité française, domiciliée au [Adresse 1] représentée par Maître Rodolphe LOCTIN

HEF-DURFERRIT [Adresse 2] [Localité 1] représentées par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société SHANDONG SENNAI INTELLIGENT

année de licence à son arrivée en France, a obtenu la troisième année de licence " Arts, lettres et langues ", langues étrangères appliquées (LEA) anglais-espagnol, formation suivie à l'université de Lorraine

croire à une destruction, une dégradation ou une détérioration dangereuse ; " aux motifs qu'il résulte de la rédaction de la citation que le délit principal est celui qui a été reproché au gardien Thierry

JL/JL Numéro /01 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRET DU 01/10/2001 Dossier : 99/03818 Nature affaire : Dde d'aliments entre parents ou alliés Affaire : Thierry X... C/ Stéphanie Y...

  Sacilor-Lormines v. France (no. 65411/01) The applicant, the Société des Mines de Sacilor-Lormines, is a joint stock company which has been in voluntary liquidation since March 2000.

Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.

.-77370 NANGIS Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me THIERRY KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS,

Thierry S..., demeurant ..., 81 / de M. Jean-Claude YB..., demeurant ..., 57157 Marly, 82 / de M. Pierre YK..., demeurant 101, rue aux Arènes, 57000 Metz, 83 / de M.

45.795, C 93-45.799, E 93-45.801, P 93-45.809, A 93-45.820, G 93-45.827, M 93-45.830, N 93-45.831, T 93-45.836, V 93-45.838, X 93-46.323 et M 93-46.336 formés par : 1 / M. le préfet de la région Lorraine

la société WANNER, précédemment dénommée WANNER INDUSTRIE, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 25-27 Rue Parmentier 92800 PUTEAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT

la société WANNER, précédemment dénommée WANNER INDUSTRIE, prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 25-27 Rue Parmentier 92800 PUTEAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT

Thierry, contre : 1) l'arrêt n° 265 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 6 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, a rejeté sa requête

Agnès, mère de Madame Jeanine B..., demeurant à Locmine (Morbihan), Moreac, 4°) Madame F...

de MONT DE MARSAN INTIMES : Madame Marie-Reine X... divorcée LAFITTE née le 09/11/1946 à CLEDES - de nationalité française Les Terrasses de l'Océan - Appt.27 40130 CAPBRETON représentée par la SCP LONGIN

SILHOL Président de chambre et Madame Hélène ROUSTAING, Conseillère, chargée du rapport ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry

Hervé Lefeuvre, demeurant 9, allée Charles Peguy, 54420 Saulxures-lès-Nancy, 88 / de Mme Josette Lorange, demeurant 2, rue d'Haraucourt, 54110 Sommerviller, 89 / de M.

Dans chacun de ces deux actes, les époux Marcel X..., parents de Thierry X..., se sont portés cautions solidaires et indivises.

GATINAIS, épouse FONTAINE, demeurant à New-York 10.009 Avenue C N°277, appartement 4C ; 31°) Monsieur BERNARD de la GATINAIS Léonard, auditeur de justice, demeurant à Bordeaux (Gironde), 9, cour d'Alsace Lorraine