La tablette carrelée de la baignoire présente des carreaux cassés et le joint silicone en périphérie est à refaire'; - la facture de la société J.-C.

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat

. / Les escaliers aménagés dans les espaces libres, qu'il s'agisse d'escaliers maçonnés ou paysagers, sont des accès ou circulations extérieures qui ne font pas partie de la terminologie des constructions

Ces témoignages concordants sont confortés par d'anciennes photographies sur lesquelles Madame [O] apparaît entourée d'amis autour d'une table située sur une terrasse carrelée située en limite Est du jardin

Capela, demeurant ..., 18°/ de M. Yves V..., demeurant ferme du Petit Mezoutre, Vironchaux, 80150 Crécy-en-Ponthieu, 19°/ de Mme Catherine XY..., demeurant ..., 20°/ de M.

[W], chargée des travaux de maçonnerie, assurée auprès de la société MMA IARD. Les 11 février et 04 mai 2011, les travaux ont été déclarés achevés.

Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Manon

L'expert décrit que la façade en maçonnerie enduite, sans ornement particulier, présente un ravalement largement d’usage.

Par contrat du 27 mars 2019, Monsieur [F] [J] et Madame [P] [R] confiaient le lot n°1 « Démolition Maçonnerie » à la société RÉNOVATION IMMOBILIÈRE GRENOBLOISE pour un montant de 27 692,50 euros TTC.

DE L'IMMEUBLE L'AUREGADE [E] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL ABEILLE AVOCATS SARL RAYNE SALOMEZ GOMEZ CANEL & ASSOCIÉS Décision

- Les carreaux du haut de leur mur de jardin, incliné en direction de notre jardin, ont été endommagés et ont été carrelés.

A... établit avoir travaillé en qualité de maçon qualifié pour la société Eiffage du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023 puis a signé un contrat de travail avec la société DGT, le 25 juillet 2024.

Maron, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Rémy-Corlay, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, de la SCP Piwnica et Molinié,

-reconstruction de l'escalier intérieur carrelé : 12.458,49euros TTC : le balancement est totalement irrégulier, les hauteurs des marches sont variables avec des variations de 5mm à 10mm, la largeur des

Après avoir saisi la CCAPEX de la situation d’impayés, la S.A. d’HLM HALPADES a, par acte en date du 23 janvier 2026 notifié au représentant de l’Etat dans le département au moins six semaines avant l’

des balcons, un cloquage de la peinture à la retombée de leurs garde-corps de même qu'autour des descentes d'eaux pluviales intégrant un système de récupération par siphons, des dégradations de la maçonnerie

ENTREPRISE [L], inscrite au RCS de Macon sous le numéro 377 654 561, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Sise ZA de [Adresse 8] Représentée par Me Caroline LEROUX,

[H], la société Maçonnerie de l'Acheneau, la société MMA Iard, la société Axa France Iard, la société SMABTP et la MAF. L'expert, M. [P] [A], a déposé son rapport le 30 novembre 2018.