avertira le personnel préposé à la surveillance de l'installation en cas de manque de courant électrique ou d'arrêt de l'arrivée du combustible, quels que soient les dispositifs adoptés pour la sécurité de l'allumage ; Un robinet d'arrêt à commande manuelle

Article Annexe

—

Former manuellement en l'air des pièces chaudronnées en matériaux usuels aéronautiques par combinaison d'étirage / rétreint. Réaliser un traitement thermique de pièces aéronautiques dans un four électrique ou manuellement.

Article Annexe

—

Réaliser une prestation de service d'entretien manuel adaptée aux locaux, aux surfaces et à leur utilisation Réaliser l'entretien manuel des locaux à usage professionnel et/ ou privatif.

Article 2

—

Le terme de "surcoût" désigne les coûts des interventions manuelles spécifiques supplémentaires opérées dans les systèmes DNS que les opérations de blocage mentionnées à l'article 1er du présent décret auront pu entraîner pour ces personnes.

Article R 33

—

Dans ce cas, la remise en circuit des lampes alimentées par l'éclairage de sécurité devra être assurée par la même commande manuelle que celle de l'éclairage normal.

Article 21.127

—

bord normaux de l'aéronef) ; 3° Une vérification du bon fonctionnement de l'ensemble des équipements et systèmes de l'aéronef ; 4° Une détermination que tous les instruments comportent les marquages requis, et que toutes les plaquettes et tous les manuels

Article 13

—

œuvre, la durée quotidienne de séjour dans l'eau est réduite à quatre-vingt-dix minutes lorsque l'une des conditions suivantes est remplie : - les valeurs limites d'ampleur de houle et de vitesse de courant fixées par l'employeur dans le manuel

Article 9

—

Le personnel compétent défini par le manuel qualité mentionné à l'article 1er met en œuvre des procédures d'autocontrôle de l'opération de valorisation.

Article 800

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 13

Code général des impôts

conjoint survivant et le partenaire lié par un pacte civil de solidarité lorsque l'actif brut successoral est inférieur à 50 000 € et à la condition que ces personnes n'aient pas bénéficié antérieurement, de la part du défunt, d'une donation ou d'un don manuel

Article 529-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 96 > 65

Code de procédure pénale

Ce procès-verbal peut être revêtu d'une signature manuelle numérisée.

Article 223 a-II-2/09

—

Les détecteurs et les avertisseurs à commande manuelle doivent être divisés en sections.

Article 68-11

—

Les compteurs susvisés ne peuvent être remis à zéro ou voir modifier leur affichage par intervention manuelle. La remise à zéro se fait automatiquement lorsque le nombre d'incréments dépasse la capacité numérique du compteur.

Article 3

—

Le titulaire du livret d'épargne du travailleur manuel qui bénéficie du prêt institué par les articles 9 et suivants du décret susvisé est tenu d'assurer personnellement et directement l'exploitation, la direction et la gestion de l'entreprise créée ou

Article 21.174

—

ou, pour un aéronef importé, une attestation exigée par le a du 1° du point 21N174 ; b) Un devis de masse et de centrage accompagné le cas échéant des instructions de chargement, propre à chaque aéronef, conformément au règlement applicable ; c) Le manuel

Article 21.A263

—

[xyz]. " ; 4° Approuver des modifications documentaires du manuel de vol de l'aéronef conformément à une procédure établie en accord avec l'autorité compétente, et publier ces modifications incluant l'attestation suivante : " La révision n° xx du manuel

Article 6

—

d'éligibilité pour un kit lorsque : a) L'aéronef de référence répond à la définition prévue à l'article 2 du présent arrêté ; b) Le temps de montage répond aux exigences de l'article 4-1 : c) Le fournisseur du kit a établi, à l'intention du monteur : - un manuel

Article SG 9

—

En cas de défaillance de la soufflerie normale, ou de baisse anormale de pression, la soufflerie de sécurité doit se mettre en fonctionnement : - automatiquement, dans un temps n'excédant pas 1 minute ; - manuellement, en cas de défaillance du précédent

Article 226-3.10

—

Si cette manœuvre est manuelle, elle doit être aisée et ne présenter aucun danger.

Article 3

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Pour la réalisation des travaux mentionnés à l'article 1er (annexe III relative aux travaux d'accessibilité et d'adaptation de l'immeuble et du logement aux personnes handicapées physiques et aux travailleurs manuels) de l'arrêté du 12 mai 1987 susvisé

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