a rendu compte à la Cour dans son délibéré et à l'audience de ce jour tenue en chambre du conseil, indiquée par les magistrats rapporteurs, le Président a prononcé l'arrêt suivant : Par acte du 9 Mars

Un rapport médical fut établi à cette occasion   : «   Doléances   : difficulté à marcher. Douleur à la hanche.

En février   2016, il qualifia les auteurs des attentats terroristes perpétrés à Paris et en Seine-Saint-Denis en   2015 de «   courageux   » et affirma qu’ils s’étaient «   battus

Jean-Marie X..., domicilié [...]                                    , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les Salces, dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les Salces, dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les [...], dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les Salces, dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Y..., dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les [...], dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association La Société de chasse Les Salces, dont le siège est [...]                   , contre l'arrêt rendu le 17 mars

ARRÊT DU 16 JANVIER 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LE THI Hoang épouse X... née le 12 avril 1956 à SAIGON (VIETNAM), filiation ignorée de nationalité vietnamienne, mariée, cuisinière demeurant

né le [...] à SAINT JEAN DE MAURIENNE de nationalité Française Immeuble Agena 73300 LE CORBIER Madame Marie-Jo F... CC... G...

La requérante qui s’insurgea contre les soldats fut battue à son tour.

Par acte d'huissier du 10 juillet 2015, Mme [X] a fait assigner son mari en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.

Personne n’a battu cet enfant   ; moi, je pense que le père (...) ou quelqu’un d’autre, en colère à cause des 15 millions de livres perdues, pourrait bien l’avoir battu (...)   » 25.

  TURQUIE   Mercredi, 24 mars 1999 à 9 heures     Le requérant     L’affaire concerne une requête (requête n° 23657/94) introduite par un ressortissant turc, Izzet Çakıcı,

faits     Le 24 novembre 1993, les requérants, alors âgés de onze ans, furent condamnés pour le meurtre d’un garçon de deux ans qu’ils avaient enlevé dans l’enceinte d’un centre commercial, battu

Le terrain d'accès étant en terre battue, les camions de livraison sont obligés de pénétrer à l'intérieur de l'entrepôt, supprimant encore de l'espace de stockage.

1993 devant le Consulat Général du Maroc à Bordeaux.