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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
68e9e488154299c7318fb3c4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Mme Caroline
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302930_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
de l'autisme (ADOS-2) réalisée le 4 janvier 2022, du compte-rendu de développement intellectuel du 7 avril 2022 et du bilan initial d'ergothérapie du 12 avril 2023, que les troubles autistiques dont souffre
Source officielleJuge des libertés
677d7d62b032d83cfd3e7429
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Je n’ai pas de passeport en cours de validité; avec ma femme, elle a fait une violence conjugale en mai; et après elle m’a demandé pour une demande d’asile en juillet.
Source officielle3e chambre
615e0e11c25a97f0381f51e4
19 février 2015
19 février 2015
L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 décembre 2014.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8bf0cdc6046d479d04ac
6 janvier 2026
6 janvier 2026
les deux ans avec bilan tous les 6 ans n'étant apparu qu'à compter du 7 mars 2014 ; que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686766f37c03803a32c27143
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [S] de la restitution des rémunérations de gérance versées à Mme [Y] [S], du 19 juillet 2021 au 7 janvier 2022 et du 3 mars 2022 au 12 juin 2023, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9f4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/03559 du 16/02/2022 accordée par le bureau d'aide
Source officielleChambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e5c
11 avril 2025
11 avril 2025
[HK] Directeur Régional), le 28'mars 2018 et le 6 juin 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6528dfbbaaebb88318fda7a4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente
Source officielle1ère chambre
6780308b9c3ba90f51dc520d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Marie-Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc36ca
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle était fondée à considérer que le conseil avait effectivement donné les informations et que l’agrément avait été obtenu au regard de la mention finale de l'acte qui prévoit que tous pouvoirs sont conférés
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03078_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C..., et dont le montant inscrit au bilan a varié entre 1 026 969,45 euros et 1 074 933,18 euros entre le 1er mars 2015 et le 28 février 2018.
Source officielleService des référés
659c4bfc5882b39b2e739cf1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
PARIS ■ N° RG 23/57932 - N° Portalis 352J-W-B7H-C272U N°: 5 Assignation du : 18 Octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61638ef20d12e998c06d9d66
14 avril 2010
14 avril 2010
jusqu'aux derniers bilans pratiqués (y compris bilans neuro-psychologiques) . tous les éléments relatifs au mode de vie du blessé, antérieur à l'accident : * degré d'autonomie fonctionnelle et intellectuelle
Source officielleChambre 1/Section 5
69600043cdc6046d47aa7ba4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
fonctionnel précisant les mouvements, gestes et actes rendus difficiles ou impossibles, déroulement d'une journée-type ; décrire précisément l'assistance rendue nécessaire, dire si celle-ci est occasionnelle
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHABANE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DÔME [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alban ROUGEYRON suppléant Me Marie-Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c068df3795388ea9acc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Eléna ADER, avocate au barreau de PARIS, toque : P367 M.
Source officielleChambre 1-2
63d37978d1bc2605de4b4622
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Se plaignant d'un retard de livraison, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68f1d5b40b565ec7590f7b65
16 octobre 2025
16 octobre 2025
: E1905 Assistées de Me Caroline Pardi-Medail de la Selarl Rambaud-Billon-Pardi, avocat au barreau de Lyon, toque : 742 S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43d6fe254500083149da
25 avril 2024
25 avril 2024
: L0020 Assisté par Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0105, substitué à l'audience par Me Lenah DARMON, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePage 11 sur 30