de traitement de matériaux portant sur l'aménagement d'une carrière et comprenant la fourniture des matériels et équipements et leurs installations, soit notamment un concasseur avec sa structure métallique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sprint Métal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

février 1993; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en paiement de rappels de primes d'ancienneté calculée en application de la convention collective de travail des industries de transformation des métaux

temps plein par la société Aerolia établissement de Méaulte auprès de la Fédération générale des mines et de la métallurgie CFDT pour y exercer les fonctions de secrétaire général du syndicat CFDT des métaux

; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, "ainsi qu'il a été relevé tant par l'expert que par le bureau de contrôle Apave, que les liens métalliques

(le SDC), à retirer une rampe métallique qu'elle avait installée à l'arrière du magasin qu'elle exploite dans des locaux loués au sein de cet immeuble ; qu'un jugement d'un juge de l'exécution a liquidé

préalable en matière d'urbanisme ; qu'il résulte du procès-verbal de constat de l'infraction dressé par l'agent de police judiciaire Lamargue, qui sert de fondement aux poursuites, que le hangar métallique

X..., engagé le 12 juin 1973 en qualité de repousseur sur métaux par la société Anciens établissements Fleuret, a pris l'initiative de saisir le médecin du travail au cours de l'exécution de son travail

exerce une activité de constructions métalliques.

de l'article 1134 du Code civil le jugement attaqué qui considère que l'intéressé pouvait bénéficier corrélativement de la médaille d'or du travail et de la médaille d'or grand module avec palme de la

de l'article 1134 du Code civil le jugement attaqué qui considère que l'intéressé pouvait bénéficier corrélativement de la médaille d'or du travail et de la médaille d'or grand module avec palme de la

de l'article 1134 du Code civil le jugement attaqué qui considère que l'intéressé pouvait bénéficier corrélativement de la médaille d'or du travail et de la médaille d'or grand module avec palme de la

mêmes parties prises en la même qualité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Egecri a commandé différents travaux à la société Seeg qui en a sous-traité l'exécution à la société Protect métal

H... et quatre autres salariés de la société NCV production se sont vus décerner au cours de l'année 2013 la médaille du travail ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement d'un

distance de plantation, sans violer les articles 671 et 672 du code civil ; 2°/ qu'en limitant le mur séparatif à l'ouvrage en maçonnerie, sans tenir compte du rehaussement du mur par trois piquets métalliques

matérialisée par d'anciens piliers encore visibles sans préciser sur quels titres ou sur quels éléments de preuve se fondait une telle affirmation et en refusant au surplus de tenir compte de la clôture métallique

X..., engagé par la société Métaux et plastiques de Rueil le 26 juin 1972, en qualité d'ouvrier de presse, a été victime d'un accident de trajet le 18 juillet 1990 ; que, le 23 juillet 1992, le médecin

qu'en limitant la condamnation de la SMABTP à un tiers du coût de la reprise des désordres, soit à 96 455 euros, après pourtant avoir, d'une part, constaté que la corrosion des éléments de structure métallique