CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Klammers, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sollac, dont le siège est ...

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de Mme Anne X..., demeurant ... à Saint-Jean Rohrbach (Moselle), défenderesse à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n C 93-41.107 et n G 93-41.112 formés par la Caisse primaire d'assurance maladie de Metz

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s G 92-42.350, J 92-42.351 et K 92-42.350 formés par : 1 ) la Caisse primaire d'assurance maladie de Metz

représentants légaux en exercice, notamment ses directeur et président de son conseil d'administration domiciliés audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 27 mai 1992 par le conseil de prud'hommes de Metz

, dont le siège est ..., en cassation des arrêts rendus le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de : 1 / M.

cassation d'un jugement rendu le 19 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Metz (section activités diverses) , au profit : 1 / de M.

dont le siège est ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation des jugements rendus les 2 et 4 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'allocations familiales de la Moselle, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 9 NOVEMBRE 2022 Mme [S] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz

-X..., avocat au barreau de Metz et immatriculée depuis 1974 au régime des travailleurs indépendants et conformément à l article R 241-2 du Code de la sécurité sociale, ne s est pas acquittée des cotisations

relative à une saisine du Comité des abonnés au câble de Metz et sa région

Pierre, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1998, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre

indéterminée, ainsi que la condamnation de la société Usine Claas France au paiement d'une indemnité de requalification ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

indéterminée, ainsi que la condamnation de la société Usine Claas France au paiement d'une indemnité de requalification ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mauricette X..., demeurant ... à Marly (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1988 par la cour d'appel de Metz

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Metz

Jean X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

X... et de Mlle Reyter, assesseurs, désignés par ordonnances du premier président de la cour d'appel de Metz en date des 22 septembre et 6 octobre 1998 (procès-verbal des débats, page 1) ; "alors que