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216 résultats pour « Naejus-Hildebert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200375

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

l'établissement en l'état d'une différence d'appréciation ; qu'il a été ainsi constaté dans les dossiers que quatre actes de petite chirurgie tels que exérèses de tumeurs, de plaques verruqueuses, de naevus

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bb9

Appel

16 février 2003

16 février 2003

BONSIRVEN, avocat au barreau de LYON (toque 109) INTIMÉE : SOCIÉTÉ COMSIDER, SA 9 Chemin de la Brocardière 69570 DARDILLY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jacques HILBERT-THOMASSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56a

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Monsieur Olivier- Pierre X..., né le 25 Novembre 1966 à LYON (69003), de nationalité française, demeurant ...L'ALPES D'HUEZ, APPELANT Ayant Me Jean- Michel ECONOMOU pour avoué et Me Jacques HILBERT

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2501099_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

unilatérale par greffe de côté, un deuxième en date du 25 janvier 2023 concernant un kyste dermoïde du limbe œil droit, et un troisième en date du 8 janvier 2025 concernant une ablation d'un kyste naevus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100355

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

En effet, tout, du suivi visuel, des vaccinations, du rhume des foins et du suivi dermatologique (prise en compte le 22 septembre 2007 d'un naevus qui requiert l'avis d'un dermatologue) est mentionné dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27d

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

au barreau de LYON INTIMEE : Société AMG2R SARL Quartier de la Cadenière Chemin de la Sarrière 13590 MEYREUIL représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57a24cdc6046d47d8f473

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Juger n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire, Condamner Madame [C] [H] au paiement de la somme de 1.500,00 € au titre de l'Article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la Société HILBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées tant contre la société Journay Frères quec/M. Frédéric Y

6253c991bd3db21cbdd88aa5

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

avoué à la Courassistée de Me ROUSSOT, avocatINTIMES : Madame Gisèle X... divorcée Z... ... 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONEreprésentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Courassistée de Me HILBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87114982305d4c20260

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

d) dermatologique : eczéma, psoriasis, purpura, herpès, kystes, naevus ou toute autre affection dermatologique ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd91e88e4eb13bb36208897

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

AFFAIRE : [T] C/ SAS HECTARE COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 4 JUIN 2020 N° RG 17/00562 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NAEU

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fd7fcdcdc6046d47046e9f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[W] est le dirigeant (sociétés NAEJJ et DRAHCIR) ont d'ores et déjà été produits.

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bfe5473c8abb5ec059

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

2012 par le docteur [X] [P] concluait à, - [C] [G] souffrait d’une hémophilie mineure ayant nécessité plusieurs transfusions, - une résection endoscopique le 30 juin 2005 et une intervention sur un naevus

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1204DEC002820495

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

        Le requérant N° 13, Tehei Naehu, est un retraité de nationalité française né en 1925 et demeurant à Hivaoa Narquises à Tahiti.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0617JUD002189902

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

En outre, le médecin légiste observa une tache épidermique de 1 cm sur 1,5 cm sur la tempe droite, qu’il qualifia de naevus.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111775

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

There was a diagnosis of naevus sebaceous (congenital, hairless plaque that typically occurs on the face or scalp). 37.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1124JUD000145110

Admin. suprême

24 novembre 2015

24 novembre 2015

There was a diagnosis of naevus sebaceus , i.e. a mole on a sebaceous gland. 46.     The copy of the medical report issued on 16 September 2008 is partly illegible.

Source officielle