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8 169 résultats pour « Nathalie VALLEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

6799c41c5331f58c9ee86e78

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- N° Portalis DBV3-V-B7J-W7D7 Du 28 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

659f9bf13328fa00087a2806

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Fait à Versailles le 9 janvier 2024 à 19 heures 45 Et ont signé la présente ordonnance, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre et Rosanna VALETTE, Greffier Le Greffier, Le

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003163_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B A au sein de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris lui auraient permis de mettre en valeur les terres concernées.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007999034

Admin. suprême

3 mars 2000

3 mars 2000

Vu la requête, enregistrée le 8 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Nathalie X..., demeurant ... ; Mme X... demande l'annulation de la décision par laquelle le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

1966 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 34300 CAP D'AGDE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP CHAZELLE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b92f

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Juin 2007, enregistrée sous le no 06 / 00174 ARRÊT DU 13 Mai 2008 APPELANTE : Madame Nathalie

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e7a4d9033cf481c39a28a4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

VALLE DE LA GARENNE, se sont chacun portés caution solidaire de la S.C.I.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00214

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

Vincent Y..., Mme Nathalie Z... et M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007948498

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Vu la requête enregistrée le 25 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nathalie X..., demeurant 27, place du Général de Gaulle à Bourbourg (59630) ; Mme X... demande

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2006125_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Pour justifier l'application de la majoration de 40 % pour manquement délibéré, l'administration fait valoir que la société Natal Développement n'avait pas reversé au Trésor 34 % de la taxe sur la valeur

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459554.20221117

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A C, le 27 juillet 2020, comme président du syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée. M. B soutient que l'élection de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db6

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

et 05/02658 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 6 mai 2005 APPELANTE (et incidemment intimée) :Mademoiselle Nathalie

Source officielle
CA

20e chambre

652a31207ed1ea8318112662

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

le : à : [T] [O] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE ISOLEMENT Le 12 Octobre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Nathalie

Source officielle
CA

20e chambre

64cc95960fec5dd96933fa68

Appel

3 août 2023

3 août 2023

2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [V] [Y] Me LAFFARGUE CENTRE HOSPITALIER [1] PROCUREUR GENERAL ARS DU VAL

Source officielle
CA

20e chambre

64437d66823e6dd0f8bf824d

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Fait à VERSAILLES le 21 avril 2023 à 17h15 Et ont signé la présente ordonnance, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre et Rosanna VALETTE, Greffier Le Greffier, Le Première

Source officielle
CA

20e chambre

64a660b2bbd03a05db9654d2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Fait à VERSAILLES le 4 juillet 2023 à 19h25 Et ont signé la présente ordonnance, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre et Rosanna VALETTE, Greffier Le Greffier, Le Première présidente

Source officielle
CA

20e chambre

642d1510cb8fa004f57da48e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Fait à VERSAILLES le 4 avril 2023 à 17h30 Et ont signé la présente ordonnance, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre et Rosanna VALETTE, Greffier Le Greffier, Le Première présidente

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100342

Cassation

25 mars 2009

25 mars 2009

Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Nicolas-Dimitri X... et Mme Nathalie X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41a

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA Mademoiselle Nathalie X... ... 59130 LAMBERSART Monsieur Alain AA... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8517f

Appel

28 mai 1999

28 mai 1999

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé en date du 24 mars 1996, Monsieur et Madame Gérard X... ont donné en location à Mesdames Nathalie et Liliane Y... un logement situé à SARTROUVILLE (78500

Source officielle

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