Nicole, épouse Y... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 13 octobre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Claude Z... du chef

Berton-Sicard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1993 par la cour d'appel de Montpellier (audience solennelle), au profit : 1°/ de la société A... et Nicolas

sont perpétuelles ; 3 / qu'à l'exception d'un bocal de terrine vendu sous la marque "Jean de X...", il ressort du constat d'huissier établi le 26 janvier 1989 que les produits vendus au magasin "Nicolas

2, du Code pénal, 596 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que X... a été déclaré coupable du délit de chantage ; "aux motifs que, le 8 avril 1992, Nicole

Nicole, contre l'arrêt n° 577 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 juin 1992, qui, pour violences volontaires avec préméditation, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 octobre 2004, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, le premier, à un an d'emprisonnement avec sursis et

C... à l'encontre de X... ; " aux motifs que " la citation en date du 6 août 1997, à l'initiative de Nicole C..., et celle du 9 octobre 1997 à l'initiative des époux C... visent, au titre de la loi

Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 16 mars 2005, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

(Gard) en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzès, en matière électorale, au profit Mme Nicole Z..., épouse X..., demeurant Chemin Saint-Joseph, Quartier Saint-Joseph

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Nicole Z..., demeurant à Logrian (Gard), en cassation d'un

, le vingt janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle NICOLAY

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 17 décembre 1992, qui, pour violences et voies de fait avec préméditation, l'a condamnée à 100 jours-amende de 40 francs l'un

Nicole, contre l'arrêt n° 576 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 juin 1992, qui, pour violences volontaires avec préméditation, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement assortis

Nicole, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Raccords et plastiques Nicoll, société

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte avec constitution de partie civile contre Alain A..., Nicole

Claude-Jean A..., demeurant route des Crêtes Mervilla, Castanet-Tolosan (Haute-Garonne), 3°/ de Madame Eliane B..., demeurant chemin du Moulin Mervilla, Castanet-Tolosan (Haute-Garonne), 4°/ de Madame Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Nicole E..., épouse Y..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes