Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 octobre 2001, qui a prononcé sur la rectification d'une erreur matérielle contenue dans un jugement ; Joignant les

de base légale ; "en ce qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que celui-ci a été rendu par la chambre détachée de Cayenne, statuant comme chambre de l'instruction, où siégeait notamment Olivier

tirés du dossier d'instruction et de la plainte ont permis d'apprendre que Pierre X... vit aujourd'hui au Maroc où, associé à son fils Frédéric, il a créé une société ayant pour activité le commerce d'olives

Olivier X... de l'obligation de tenir un tel registre, et, par suite, l'exigibilité des droits d'enregistrement de droit commun, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JANVIER 2024 Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Clos des Oliviers

dépendances susceptibles d'être occupés par la société L'Alpe d'Huez, à l'enseigne King George AI Ajami, des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Flores, à l'enseigne Radis Olive

dépendances susceptibles d'être occupés par la société L'Alpe d'Huez, à l'enseigne King George AI Ajami, des locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Flores, à l'enseigne Radis Olive

1 Délibération n° 2024-319 du 19 novembre 2024 relative à la situation de Monsieur Olivier Remy LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général de la fonction

C..., Alain D..., Samuel E..., Jean-Luc F..., Jean-Luc G..., Christine H..., Olivier I..., et Jean-Claude J... ; "aux motifs que la concluante invoque le fait que "le travailleur indépendant pouvait

contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que l'eau oxygénée à 10 volumes et l'alcool à 70° modifié constitueraient des médicaments et condamné en conséquence Olivier

personne ayant souhaité conserver l'anonymat, dont il a consigné la teneur dans une attestation par lui rédigée et signée le 20 février 2003, relative aux agissements des restaurants Al Ajami et Radis Olive

Olivier A... ; que l'acharnement de l'auteur et la violence de l'agression à l'encontre d'une famille sans défense, agression réitérée après l'intervention des forces de l'ordre, ont gravement porté atteinte

conséquences dommageables de l'accident, quel que soit le nombre d'ayants droit de la victime décédée ; qu'il n'y a pas lieu en conséquence à surseoir à statuer sur la réparation des préjudices subis par Olivia

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sébastian X... et Claude A... coupables de séquestration ou détention arbitraire d'une personne suivie d'une libération avant le 7ème jour ; "aux motifs qu'Olivier

que la SAS Infosanté refusait de communiquer, mais qui n'étaient pas concernées par le secret des affaires, de dire que ce tri où chaque pièce serait numérotée serait communiqué à la SCP [Z] [G] et Olivier

Olivier, - A... Georges, - X... Pascal, - C...

319, 463 et R 25 du Code pénal, L. 13, L. 15, R. 10 et R. 232 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, les a condamnés chacun à dix-huit

Mornet, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés Olivia et C2B68, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Fidal, et l'avis de M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Les Oliviers par les sociétés Madorinvest et ITM Entreprises