Depuis 2001, elle publie un numéro annuel spécial contenant un «   Palmarès des hôpitaux et cliniques   » en France.

Par suite, la requête de la société Olivier Palatre Architectes est devenue sans objet. 3.

14-16. 126 et du pourvoi provoqué réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 septembre 2013), qu'à l'occasion de la construction d'un ensemble immobilier, la SCI Golfe Juan La Palmeraie

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LA PALMERAIE, dont le siège est ...

André Pallière, faisait l'objet d'une indivision avec M. Coindre et Mme Dimet, ont demandé la nullité de l'adjudication ; qu'un jugement a fait droit à leur demande, condamné M.

tenant à la divergence du mode de comptabilisation selon les armées concernées et au fait notamment que si l'Armée de l'air a systématiquement comptabilisé les victoires probables en les ajoutant au palmarès

Ludovic X... a saisi le Tribunal de Première Instance de Nouméa, Section détachée de Koné, aux fins d'annulation d'un Procès-Verbal de Palabre du 24 octobre 2006 et de l'acte d'adoption de M. X...

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 mars 2010) et les productions, que le Cabinet Cox Padmore

, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [W] [E] [Adresse 3] Représentant : Me Cécile PARAYRE-ARPAILLANGE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Mme [M] [E] [Adresse 3] Représentant :

DAUPHINOISE DE TRANSPORTS MIXTES (SDTM), QUI SE TROUVAIT AU DEUXIEME NIVEAU DE L'ENTREPOT DE CETTE ENTREPRISE, AYANT VOULU UTILISER L'ASCENSEUR, EST TOMBE DANS LE VIDE APRES AVOIR OUVERT ET FRANCHI LA PORTE PALIERE

#Gestión Hotelera Internacional SA tegen Comunidad Autónoma de Canarias, Ayuntamiento de Las Palmas de Gran Canaria en Gran Casino de Las Palmas SA.

PREFERENTIELLE AU PROFIT DE M PALOMARES C..., S'EST CONTENTE DE DETACHER UNE PARTIE DU DOMAINE ; QU'IL N'EST PAS POSSIBLE DE CONCEVOIR L'APPLICATION DE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DANS DE PAREILLES

, et que les irrégularités invoquées par Mme B, à les supposer fondées, n'étaient pas d'une gravité suffisante pour regarder le procès-verbal de palabre en litige comme inexistant.

d'un arrêt rendu le 25 novembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la société Coco Paradise, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., La Palmyre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Palmyre, Marie A..., demeurant ..., en cassation d'un

relative à la prise de contrôle exclusif de cinq entités juridiques situées en France, au Portugal et en Espagne, détenues par International Paper, par Palm Group

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 8 septembre 1998), que la société La Palière distribution s'est fait consentir le 14 septembre 1992 un contrat de franchise pour exploiter

régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon à sa demande de copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de Saint-Félix-de-Pallières