Sous-Paragraphe 1 : Flotte de véhicules d'une entreprise, Art. L421-99-1, Art. L421-99-2, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Véhicules taxables, Art. L421-99-3, Art. L421-99-4, Art. L421-99-5, Art. L421-99-6, Art. L421-99-7, Art. L421-99-8, Art.

Article 241-5.03

Code inconnu

Vérifications relatives au flotteur I. - Un navire subit périodiquement des vérifications relatives à la bonne tenue de sa coque. La première vérification intervient avant la fin de la troisième année suivant la mise en service du navire.

Article R921-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 36

Code rural (nouveau)

. * 911-3 en fonction du lieu d'immatriculation prévu, après consultation de la commission régionale de gestion de la flotte de pêche, qui rend un avis sur les demandes de permis de mise en exploitation qui lui sont soumises et établit un classement des

Article 227-2.06

Code inconnu

Un calcul justificatif de cette réserve de flottabilité est fourni en précisant les éléments suivants : masse, densité et volume des différents matériaux employés pour la construction du flotteur, des réserves de flottabilité, de la motorisation du matériel

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

fixant la liste des bâtiments et unités sur pied de guerre du 3 septembre 1939 au 8 mai 1945, en son annexe I et dans les conditions suivantes : Bâtiments, unités et formations donnant droit à la bonification du double en sus : 1° Bâtiments de la flotte

Article Annexe 3

Code inconnu

texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals

Article 2

Code inconnu

Le guichet unique est également chargé de recueillir et de gérer l'ensemble des demandes relatives aux sorties de flotte et aux mutations de propriété des navires du registre international français et des drones du registre des drones maritimes sous pavillon

LEGIARTI000043766672

Code inconnu

Article 1 Ajout d'un article 8 bis-Délégation de compétence aux CRPMEM Après l'article 8 est inséré l' article 8 bis suivant : Article 2 Modification de l'article 7 L' article 7 est remplacé par l'article suivant : -avoir un navire actif au fichier flotte

Article 13

Code inconnu

. - Par dérogation au point 1. le calcul des 20 % se fait sur une base annuelle pour la flotte des petits navires côtiers, dans la limite d'un thon rouge par jour et de cinq thons rouges par an maximum.

Article 21

Code inconnu

l'exclusion de tout autre produit énergétique, les huiles végétales pures destinées à être utilisées comme combustible et comme carburant dans les moteurs : -des tracteurs et engins agricoles ; -des navires de pêche professionnelle ; -des véhicules des flottes

Article 2

Code inconnu

Outre l'inspection de la marine nationale, relèvent de celui-ci les organismes suivants : a) La direction du personnel de la marine ; b) La direction centrale du service de soutien de la flotte ; c) (Abrogé) ; 4° L'état-major de l'armée de l'air et de

Article Annexe I

Code inconnu

Subventions aux entreprises de pêche au titre des plans de sortie de flotte (le préfet de région compétent est désigné à l'annexe V du décret n° 97-156 du 19 février 1997).

Article Annexe

Code inconnu

0 0 0 0 Basse-Normandie 0 0 0 0 0 Bretagne 1 098,00 328,42 0 0 49,29 Pays de la Loire 0 0 0 0 0 Poitou-Charentes 0 0 0 0 0 Aquitaine 0 0 0 0 0 Languedoc-Roussillon 0 0 0 0 0 PACA 0 0 0 0 0 Corse 0 0 0 0 0 (―) Capacité entrée en flotte

Article Annexe I

Code inconnu

La longueur maximale hors tout est de 26 mètres pour les navires entrés en flotte avant 1980 et figurant sur la liste des navires éligibles établie au premier paragraphe du présent article ; - la puissance est inférieure ou égale à 316 kW. 3.

Article 240-2.10

Code inconnu

d'un engin propulsé(e) exclusivement ou principalement par l'énergie humaine est autorisée jusqu'à 2 milles d'un abri si toutes les conditions suivantes sont respectées : - il (elle) ne présente pas les caractéristiques d'un engin de plage ; - le flotteur

Article Annexe II

Code inconnu

Formule du binôme de Newton, triangle de Pascal. Variables aléatoires unidimensionnelles : loi d'une variable aléatoire discrète, densité d'une variable aléatoire continue, fonction de répartition, moments, quantiles.

Article Annexe

Code inconnu

Pont sur la Seulles à l'extrémité Sud du bassin à flot et barrage-écluse de l'île de Plaisance. Aure. Pont au Douet et Pont-aux-Vaches. Département de la Manche Vire. Le pont des Veys, de la route nationale n° 13. Taule.

Article 5

Code inconnu

de tutelle budgétaire et comptable sur le contrôle interne budgétaire et financier ; - les documents relatifs à l'élaboration et au suivi de la comptabilité analytique ; - les documents relatifs aux politiques et au suivi des achats, de gestion de flotte

Article Instruction technique IGH

Code inconnu

le passage des fumées vers l'escalier) et 80 pascals (valeur maximale pour pouvoir ouvrir les portes des dispositifs d'intercommunication).

Article Annexe I

Code inconnu

Les États membres veillent à ce que, en cas de proposition de transfert de capacité vers leur flotte, les navires à transférer figurent dans le registre des navires de la CTOI ou dans le registre de navires d'autres ORGP thonières.

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