Patrick YK..., demeurant bâtiment 3, allée 3, ... et actuellement Le Mas de la Chèvre, 38790 Saint-Georges d'Espéranche, 119 / de M.

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.

X... né le 28 Février 1936 à PARIS SANTA FE 17140 BUENOS AIRES ARGENTINE Monsieur Patrick X..., fils de F...

X... d'un appareil radio à fréquence bi et tripolaire visage et corps Imperium ; * le 13 novembre 2009, le matériel Médilipo était livré à Patricia X... ; * le 10 novembre 2010, Patricia X... se plaignait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation

ACACIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me BARON Me DUVAL Me PRENEUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Patrick Z..., demeurant ..., 10 / Mme Nicole B..., née Z..., demeurant ..., 11 / M. Paul Z..., demeurant Le Bois Laballe, 49300 Cholet, 12 / M.

Patrick X..., mandataier ad hoc de la société SAAT Europe, domicilié ..., 2 / de la société SAAT Europe, société anonyme, dont le siège est BP 804 (SOGEMO), 57000 Metz Cedex 1, défendeurs à la cassation

N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3NA [T] [D] C/ Compagnie d'assurance EQUITE ASSURANCES Caisse CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DUVAL

Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H... Monsieur Mohamed I... Monsieur Daniel J... Monsieur Patrick K... Monsieur Hosain L...

Représentée par Me Aldjia BENKECHIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0556 SA QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 7] Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Maître Nicolas DUVAL de la SELARL NOUAL DUVAL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0493 S.A.

Patrick Vautier, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, à l’effet de signer tous actes et arrêtés relevant des attributions de l’Etat dans le département, à l’exception de certains domaines

Patrick Y..., domicilié [...], 3°/ M.

Patrick Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2016 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société Sophie Z... et G...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2022, sous le n° 2202855, Mme D E épouse B, représenté par Me Duval, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

EUROCOURTAGE IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Tour Gan Eurocourtage, 4- 6, Avenue d' Alsace- 92033 LA DÉFENSE CEDEX, Représentée par Maître Patrick

Patrick X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NÎMES, en date du 2 juillet 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés