Communauté de communes du plateau du Neubourg. Le plateau du Neubourg, terre de cultures. Département d'Eure-et-Loir Conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Article 2

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document mentionné à l'article R. 472-15 du code de l'urbanisme du code du tourisme ; - plan d'intervention et de secours : le document mentionné à l'article 39 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés ; -plateau

Article 55-10

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L'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lancer la bille dans le sens inverse.

Article Annexe

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Il (elle) met en place la salle petit déjeuner, dresse le buffet et prépare des plateaux de petit déjeuner en chambre à partir d'une commande préalable.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

cinématographique et audiovisuelle : a) Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes, de coiffures et maquillage, à savoir : les dépenses de location des plateaux

Article R515-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 76

Code de l'environnement

ressources mobilisables à l'échelle de la région ; d) Un inventaire des ressources minérales primaires d'origine marine utilisées dans la région et de leurs usages, précisant, le cas échéant, celles extraites des fonds du domaine public maritime, du plateau

Article D312-176-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Elle indique également les modalités selon lesquelles ces structures peuvent avoir, s'il y a lieu, accès aux plateaux techniques et à la pharmacie à usage intérieur et recours à des consultations hospitalières, à des hospitalisations pour des personnes

Article Annexe II c

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Le support d'épreuve est un bien appartenant au plateau technique ou à l'entreprise.

Article Annexe

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Il joue le plus souvent sur des plateaux de théâtre, mais également dans d'autres lieux (espace public, lieux patrimoniaux, bibliothèques, ...).

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

d'Orly-Rungis-Seine amont, dans les périmètres définis par le décret n° 2007-783 du 10 mai 2007 ; 11° Aux opérations d'aménagement de la Plaine du Var, dans le périmètre défini par le décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 ; 12° Aux opérations d'aménagement du Plateau

Article 221-V/23

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Lorsqu'elle est utilisée, il doit y avoir un moyen permettant d'assujettir le plateau inférieur de l'échelle de coupée d'une manière telle que l'extrémité et le plateau inférieurs de l'échelle restent bien contre la partie rectiligne du bordé et, dans

LEGIARTI000033311487

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patrimoine marin et des ressources publiques marines Gestion du domaine public maritime (DPM) (*) Mer Administrateur supérieur SAM (*) Autour de Wallis-et-Futuna uniquement Gestion des autres espaces sous juridiction (*) Industrie DDG AEM (*) Plateau

LEGIARTI000021087140

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Ex 4415.20 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois, originaires de pays non européens. Ex 4416.00 Cuves en bois, y compris les merrains, de chêne (Quercus spp.).

Article Annexe II (doc 1)

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Module 2 90 heures 3 105 heures En PUI, secteur des dispositifs médicaux, en unité de soins, en plateaux médicotechniques... Module 3 70 heures 2 70 heures En industrie, en cellule qualité ou gestion des risques...

Article R162-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 22

Code de la sécurité sociale

certains actes nécessitant l'utilisation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation sont effectués lors des soins non programmés ; b) De la mise à disposition de l'ensemble des moyens nécessaires à la prise en charge spécialisée au sein d'un plateau

Article ANNEXE 6

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277, 274, 245 et 216 (toutes incluses) ; - déviation départementale 936 (direction ouest) jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 208 (incluse) ; - limite des parcelles section AM 208, 211, 213, 20, 19, 18, 17, 82 jusqu'au chemin des Plateaux

LEGIARTI000033311455

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Uniquement celui afférent aux atolls de Mururoa et Fangataufa Gestion des autres espaces sous juridiction (*) Industrie --- Recherche Environnement Défense Affaires étrangères DDG AEM (*) Hors compétence Polynésie française dans la ZEE et sur le plateau

Article Annexe

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Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique s'établit autour des pâturages du Bassigny et du plateau de Langres. Département de la Côte-d'Or Communes de Chaugey, Cussey-les-Forges, Foncegrive et Vernois-lès-Vesvres.

Article 5

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De restituer la quasi totalité des difficultés susceptibles d'être rencontrées sur la route (routes à double sens de circulation avec courbes, virages, rond-point, montée, descente, ligne droite et plateau manoeuvres) dans des conditions permettant aux

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