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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500158_20250128
28 janvier 2025
Les policiers ont alors relevé que si " l'état général des poneys n'est pas alarmant, ils manquent de nourriture ".
Chambre civile 1-6
68e1fb73364b3ebed3bf04cd
2 octobre 2025
Tribunal Judiciaire de PARIS le 7 janvier 2022 pour une durée de 120 mois né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Anne PONCY
Cour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93970
27 janvier 2017
CLÔTURE : 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY
6253cd88bd3db21cbdd93971
CLÔTURE : 23 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY
6253ccbdbd3db21cbdd91216
7 janvier 2014
travail hebdomadaire, - qu'intégré au sein du service " logistique ", il avait pour fonction la gestion des 130 véhicules possédés en propre, outre les 6 véhicules 4 X 4 loués auprès de la société PONY
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2502671_20251117
17 novembre 2025
décision du 11 juillet 2025 par laquelle le directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN) de la Charente-Maritime a refusé l’affectation de sa fille au sein du lycée Maurice Merleau-Ponty
soc
613720d5cd580146773eec36
16 mars 1989
Maye (Somme) Crécy en Ponthieu, en cassation d'un jugement rendu le 16 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes d'Abbeville (section Agriculture), au profit de Monsieur Olivier A..., demeurant à Ponches
civ1
6137212bcd580146773f18ac
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LA GIMOND, dont le siège est à Poneys (Rhône
6253ca93bd3db21cbdd8b6a2
30 octobre 2006
DÉBATS : en application des dispositions des articles 910 alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique, le 4 septembre 2006devant Mme Gilberte PONY
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Novembre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gilberte PONY
12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe778
28 juin 2016
Par avenant du 1er janvier 2005, le bailleur a autorisé l'activité de poney-club et étendu la location à un local à usage de bureau et à un terrain de 170m².
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2302615_20230427
27 avril 2023
B, représentée par Me Poncer, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la Savoie portant obligation de quitter le territoire français ; 2°) d'annuler l'interdiction de retour sur le territoire
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515499_20251112
12 novembre 2025
A..., demande au tribunal d’annuler la décision 18 juillet 2024 par laquelle l’Institut français du cheval et de l’équitation a refusé le dépôt d’un affixe « Mignon » pour son élevage de poneys et chevaux
civ2
Donne défautc/Mme Z
6137218ecd580146773f4bff
23 octobre 1991
Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de Mme Jacqueline Z..., née X..., demeurant La sauvagine, avenue Merlot Ponty
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207050_20230222
22 février 2023
titre du dispositif " création et développement d'activités agritouristiques " du programme de développement rural Languedoc-Roussillon 2014-2020 pour financer la création d'un club-house au sein d'un poney
Procédures orales
69dea4f3cdc6046d473e5d4b
10 avril 2026
Elle a été contrainte de repeindre les murs, de poncer le rebouchage du trou et de se consacrer au ménage.
6253cd88bd3db21cbdd9396b
Magistrat M. BULIT
DTA_2501272_20250311
11 mars 2025
D C, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Poncer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 mars 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a pris à son
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-176153
12 juillet 2017
. - as regards Ms Mishina, on 23 December 2015 (thirty people) when, as claimed by the authorities, she was offering passers-by to have a ride on a pony and thus was blocking access to a
6253cb18bd3db21cbdd8cd4d
18 août 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Madame Gilberte PONY, Conseillère Monsieur Thierry D...V.
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