Chapitre V : Autres structures académiques Article 16 Les portails de licence Université Côte d'Azur organise son offre de formation de niveau licence autour de portails.

Article 27

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Section 12 : Portail national du biogaz, Art. L446-58 VII.

Article ANNEXE II

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COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE AU CONCOURS EXTERNE SUR TITRES DE RECRUTEMENT D'ÉLÈVES COMMISSAIRES DES ARMÉES Les documents listés ci-après doivent être déposés par voie dématérialisée, sur le portail de la plateforme ADMISSIO : https://admissio.defense.gouv.fr

Article 64

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Pour répondre aux besoins exprimés par les médecins d'une assistance rapide et efficace, l’assurance maladie met à disposition une solution de téléassistance pour l’utilisation du portail Espace Pro.

LEGIARTI000050015040

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Secteur d'application -La création d'un portail web de connaissances autour de l'expertise vélo et piéton, permettant la diffusion d'information à l'ensemble des parties prenantes (allant de la vulgarisation grand public à des points de détails techniques

Article 1

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En application des dispositions de l'article D. 1413-58 du code de la santé publique, la liste des catégories d'événements sanitaires indésirables pour lesquels le signalement ou la déclaration peut s'effectuer au moyen du portail de signalement des événements

Article 110.10

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Elles sont visualisables et téléchargeables en ligne sur le portail data.shom.fr.

Article Annexe 1

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occupée, période d'activité (date de début et de fin), nom de l'organisme de rattachement, code postal de l'organisme ; x) Données relatives aux personnes physiques se connectant, au nom et pour le compte d'un financeur d'un abondement en droits, au portail

Article 2

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et 3° de l'article 1er : a) les nom(s), prénom(s), numéro d'identification (ID), code retour du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) pour les personnes pour lesquelles une consultation du portail

Article Annexe art. R814-58-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 84

Code de commerce

ANNEXE À L'ARTICLE R. 814-58-6 DU CODE DE COMMERCE Données et informations pouvant être enregistrées dans le portail électronique s'agissant des tiers destinataires ou émetteurs des actes mentionnés au second alinéa de l'article L. 814-13

Article 5

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conventions-cadres en cours d'exécution dans les deux mois suivant la fin de chaque année civile ; - la liste des marchés passés depuis le début de l'exercice, dans les deux mois suivant la fin de chaque année civile ou à défaut, le renvoi vers le portail

Article 3

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Les capitaines peuvent choisir de s'inscrire sur le portail de télédéclaration de FranceAgriMer (VISIOCaptures) ou de s'équiper d'un logiciel de bord conformément à l'arrêté du 28 juillet 2017 susvisé. 3° La déclaration de débarquement est transmise

Article Annexe

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Les études techniques concernent principalement les structures porteuses telles que les planchers, les verrières et vérandas mais aussi d'autres productions de métallerie et de menuiserie métallique, notamment les portails, garde-corps, fenêtres, mobiliers

LEGIARTI000024544742

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c) Taux de disponibilité du portail fournisseur (Nombre d'heures de disponibilité du portail durant la semaine)/(Nombre total d'heures d'ouverture prévues du portail durant la semaine) (soit une valeur suivie).

Article 110.11

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Elles sont visualisables et téléchargeables en ligne sur le portail data.shom.fr. 2° La catégorie de navigation pour laquelle un navire est est autorisé à naviguer est indiquée sur son permis de navigation, ainsi que, le cas échéant, les restrictions

Article Annexe

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Les productions les plus représentatives sont les garde-corps, rampes, portes, portails et clôtures.

Article L127-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 40

Code de l'environnement

d'une combinaison de séries de données géographiques et d'une interaction des services, sans intervention manuelle répétitive de telle façon que le résultat soit cohérent et la valeur ajoutée des séries et des services de données renforcée ; 8° " Portail

LEGIARTI000027520215

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Les productions courantes sont les grilles de défenses, garde-corps, portes, portails et autres fermetures, le mobilier urbain et aussi les structures métalliques telles que mezzanines, escaliers, rack.

Article R123-122

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 34 > 47

Code de commerce

connaître du recours à l'encontre de la décision d'ouverture de la procédure d'insolvabilité pour un motif de compétence internationale et le délai pour former ce recours ; 3° Le délai de déclaration des créances avec les références électroniques du portail

Article 82

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issu de la réglementation ; - de suivre les échanges de données dématérialisées entre l’assurance maladie et les médecins adhérant à la présente convention ; - de définir les modalités de mise en ligne par les médecins d’informations notamment sur le portail

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