Justin, Michel, Thierry et Henri D..., Mlle Eve D... et Mme Mireille D..., épouse A..., 3 / M. Eric C..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Roland C..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Pierre E..., demeurant ... (Charente-maritime), 9 / de M.

de dépassement, le véhicule dépassé s'est déporté de sa voie et, à la suite du choc des automobiles, a ripé sur la gauche et basculé dans le talus ; que Laurent Y... est décédé et que son passager, Thierry

Thierry X...

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La rapporteure, C.

qu'aux termes du rapport des experts, le dossier médical contenait les certificats médico-légaux et les observations suivantes concernant le séjour de la patiente : - un certificat médical du Dr Thierry

Roland, X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette, Rolande, Madeleine B..., demeurant ... à La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un

Roland XJ..., demeurant ..., 18 / de M. X... Le Goff, demeurant ..., 19 / de M. Claude S..., demeurant ..., 20 / de M.

Roland B..., demeurant ... (Nord), 3°) de M. Alain E..., demeurant ... (Nord), 4°) de M. José X..., demeurant ... (Nord), 5°) de M. Thierry A..., demeurant ... (Nord), 6°) de M.

Thierry D..., demeurant tous trois ... à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), 4°/ Mme Nadine X..., divorcée Z..., demeurant ...

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

DE LA NIEVRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre René X..., Pascal X... et Thierry

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 septembre 2011), statuant sur renvoi après cassation (1re Civ., 8 juillet 2010, Bull. n° 170, n° 09-12. 491), que Roland

Roland CASSELEUX, demeurant 16, rue de la Résistance à Bohain, M.

Roland U..., demeurant ..., 16 / Mme Andrée V..., demeurant ..., 17 / M.

Thierry BX..., demeurant rue de Saudon à Saint-Loup-de-Varennes, Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire), 26°/ M.

. : 03/02224 Magistrat Rédacteur : S.BERTHET/CM APPELANT; Maître Thierry X... 13 Square Gambetta 11000CARCASSONNE représenté par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP PINET & ASSOCIÉS