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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720c4cd580146773ee394
8 mars 1989
8 mars 1989
Alpes de Haute-Provence), 2°/ Monsieur Paul X..., demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), 3°/ Monsieur Jean A..., demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), 4°/ Monsieur Alain
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a19
29 janvier 1992
29 janvier 1992
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société Auxiliaire de crédit-bail, dont le siège est ...
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403eaf
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Alain X..., 2°/ Mme Elke Y..., épouse X..., demeurant ensemble, ..., 69390 Charly, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit du Crédit d'équipement
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61889
17 novembre 2022
17 novembre 2022
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-17.720 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Champagne-Bourgogne et autres Avocat(s) : la SCP Alain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88272
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[P] [E], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société AM et F, anciennement Mbd, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
Source officielleciv2
6137208ecd580146773eb8eb
27 juin 1990
27 juin 1990
Alain B... ayant demeuré ... (Charente-Maritime), à savoir : 1°/ Mlle Blandine, Marie-Jeanne B..., demeurant à Sainte-Marie-de-Ré (Charente-Maritime), ..., 2°/ M.
Source officielleciv2
61372315cd580146774052ee
10 juin 1998
10 juin 1998
Alain X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Françoise Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3eb
4 avril 1995
4 avril 1995
Rousseau, Morlaix (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit de M.
Source officielle15e Chambre A
60358d51a8845fb21a01519a
1 avril 2016
1 avril 2016
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Aurélie GROSSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9101b
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339c
13 juin 2016
13 juin 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d975
15 mars 2011
15 mars 2011
Alain Jean René X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100196
5 mars 2014
5 mars 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour Mme Y...
Source officielleciv3
6137216bcd580146773f39a6
3 avril 1991
3 avril 1991
Alain Z..., 2°/ de Mme Z..., née Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415146_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
A B, représenté par Me Allain, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles
Source officielleciv1
61372658cd58014677424d46
6 mai 1997
6 mai 1997
Alain X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit de Mlle Joëlle Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de
Source officiellesoc
613722c9cd580146774017a8
20 novembre 1996
20 novembre 1996
Alain X..., ayant droit de M. Guy X... (décédé), demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 octobre 1996, où étaient présents : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90958
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[M] [O] [F] agissant en qualité de liquidateur de la société Blanconorte , ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Delta Construction, ayant la SARL Cabinet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91008
7 novembre 2024
7 novembre 2024
l'instance concernant en outre : la société Inter Mutuelles Entreprises, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Beologic, ayant la SCP Alain
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e23be7cdc6046d4792c96c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Général : 2025 001424 2025000264 [Localité 1] (SAS) Dossier : PC/08665 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain
Source officiellePage 11 sur 52