CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

860 résultats pour « Rabotin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2409608_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A B qui occupe sans droit ni titre un logement de la résidence universitaire Le Rabot, bâtiment Barbillon, 11 rue Maurice Gignoux à Grenoble.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740c7cdc6046d4726163d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION, Société ABEILLE IARD ET SANTE, venant aux droits de la Compagnie AVIVA ASSURANCES, ès qualité d’assureur de la société STB, S.A.S. ETANCHEITE RATIONNELLE, S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202830_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

En l'absence d'accord sur une solution pérenne, la commune de Bordeaux envisage de confier les travaux de rabotage et de renforcement des pannes concernées à la société Julien Lavoine, titulaire du lot

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

premier ressort, mis à disposition au greffe, CONDAMNE les époux [Y] à faire réaliser par un bureau d'étude structure les vérifications prescrites par l'expert judiciaire concernant l'incidence du rabotage

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042453762

—

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Accord de substitution portant sur le régime de prévoyance des ETAM et Cadres dans le Groupe RABOT DUTILLEUL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037083106

—

10 janvier 2018

10 janvier 2018

ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE PREVOYANCE ETAM & CADRES DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420782

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

au I ci-dessus" ; "que l'article R. 233-3 al. 2 et 3 du Code du travail dispose : "pour les machines outils à instruments tranchants tournant à grande vitesse telles que les machines à scier, raboter

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037298047

—

1 février 2018

1 février 2018

UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AINSI QUE SUR L'HARMONISATION DES PRIMES DES CONDUCTEURS DE RABOTEUSES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401873_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Euralpin Lyon Turin à verser à la société Vinci Construction Grands Projets la somme de 4 547 464 euros HT correspondant à l’indemnisation des « surcoûts » liés aux travaux supplémentaires pour le rabotage

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048469558

—

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ACCORD DU 13 OCTOBRE 2023 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050997490

—

2 décembre 2024

2 décembre 2024

Avenant n°1 à l'accord de substitution portant sur le régime frais de santé dans le groupe RABOT DUTILLEUL du 16/09/2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051005408

—

2 décembre 2024

2 décembre 2024

Avenant n°1 à l'accord de substitution portant sur le régime de prévoyance ETAM & Cadres dans le groupe RABOT DUTILLEUL du 16/09/2020

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b761

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

à usage de garage fermé au 43, boulevard de la Fabrique à MARSEILLE et qu'un second contrat de bail du 1er février 2003 relatif à un emplacement de parking situé à MARSEILLE 9ème arrondissement rue Rabutin

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd5801467741064a

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Z..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la société Sibe, 5 / de la société Marais Rabot, société civile immobilière, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f1556

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

électeurs, ce qui excluait toute irrégularité, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'en fondant sa décision sur les déclarations du grand rabbin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200347

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

loi juive, la femme qui n'a pas obtenu le « guet » est toujours considérée comme mariée et ne peut se remarier religieusement ; que si le guide du divorce religieux en France, préfacé par le grand rabbin

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03140_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 20 décembre 2023, la société Rabot Dutilleul Construction, représentée par Me Gottlich, s'en rapporte sur la demande présentée par la société Lagarde et Meregnani et la CAMBTP

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b842d5cdc6046d47e12144

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DELIBERE- Par jugement en date du 03 SEPTEMBRE 2014, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS [W] (SAS) - [Adresse 1] Fabrication de charpentes en tous genres rabotage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0323DEC004702199

Admin. suprême

23 mars 2000

23 mars 2000

Il ajouta que le tribunal rabbinique avait annulé la décision du 20 mai 1998 du tribunal d’arbitrage. D’après M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

du chêne était inclus dans le devis au prix de 250 euros le m3 (3ème poste du devis), cette prestation est donc due à VERNIER CONSTRUCTION BOIS : 45,59 m3 de rabotage au prix de 250 € /m3 soit 11 397,50

Source officielle

Page 11 sur 43

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE PETIT RABOTIN

SIREN 949704969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

02/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

RABOTIN

SIREN 753109180GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GRABOTINE

SIREN 834901605GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GRABOTINE

SIREN 834901605GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

RABOTIN

SIREN 753109180GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/10/2025

Voir →