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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2005404_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D et les sociétés Rosa et Bois Rosa doivent être rejetées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2004075_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D et les sociétés Rosa et Bois Rosa doivent être rejetées.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623626
20 mai 1987
20 mai 1987
LA ROSA n'apporte aucune précision ni justification à l'appui de ses allégations, contredites par le ministre, selon lesquelles Mme LA ROSA aurait fait des apports personnels suffisants aux S.C.I.
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3b9d
19 février 1991
19 février 1991
Charles D..., gérant de la société civile immobilière Punta Rossa, dont le siège social est ... (Nord), demeurant ... de Gaulle à Roubaix (Nord), lequel M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00180
20 janvier 2010
20 janvier 2010
l'ensemble constituant votre lieu de travail" ; que le 27 février 2003, l'employeur a demandé à la salariée de se rendre, à compter du 5 mars 2003, sur le site SCIC Bois Perrier, cité Bois Perrier à Rosny-sous-Bois
Source officielle3ème chambre
65aa2fab009f81000890dc79
18 janvier 2024
18 janvier 2024
les devis produits confortés par les travaux sur les rosaces suffisent à justifier la demande d'expertise
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02937_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la requête d'appel de la SCI Rosny Beauséjour ne peut qu'être regardée comme manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02763_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI Rosa et la SARL Bois Rosa est rejetée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01076_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
... a demandé au tribunal administratif de Montreuil d’annuler l’arrêté du 26 février 2024 par lequel le maire de la commune de Villemomble a accordé un permis de construire à la SCCV Villemomble 37 Rosny
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201427
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Seule, la voie de l'appel était possible » ; que devant la Cour, Monsieur A... affirme que Rosalie Z... n'a aucun lien avec le revendiquant originel ; que l'appelante rétorque que Mme D..., sa mère, est
Source officielle6ème chambre
DTA_2217981_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Rosny-sous-Bois a entrepris, en 2006, la construction d'une salle de boxe dans le quartier Jean Mermoz.
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a30f624005e653f397
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par déclaration reçue le 16 juin 2022, la SCI Rocca Rosa a interjeté appel de cette décision.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008078024
28 juillet 2000
28 juillet 2000
LA ROSA, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504133_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Me de la Hosseraye, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l’Yonne a refusé de fixer la contribution due par les communes de Collemiers, Gron, Nailly, Rosoy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02744
19 décembre 2007
19 décembre 2007
attaqué que, par lettre du 29 août 2006 le syndicat CGT BHV et Galeries Lafayette a désigné Mme X... en qualité de déléguée syndicale pour l'établissement des Galeries Lafayette au centre commercial de Rosny
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403ebb
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Rossat, demeurant ..., 5°/ Mme C... Rossat, épouse F..., demeurant ..., 6°/ M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007932593
29 janvier 1997
29 janvier 1997
X... de Rosa, - les conclusions de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627281
5 décembre 1990
5 décembre 1990
LA ROSA, demeurant 11, place de la Liberté au Luc (Var) ; M.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2201198_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
C et à la SAS Plage Rossa qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleChambre 3-4
64364c7b29c3df04f589a3b9
11 avril 2023
11 avril 2023
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 2] N° RG 22/17241 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKRC3 Chambre 3-4 Ordonnance n° 2023/M88 Affaire : Mme [Z] [L] épouse [O] Représentant : Me Estelle ROSAY
Source officiellePage 11 sur 210