AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Côte des Roses 8 à huit, société à responsabilité limitée, dont le siège

faite au juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par décision du 21 juin 2005, un juge des tutelles a ordonné une mesure de tutelle au bénéfice de Rosa

pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société Trouillard a livré à la société Rossi

Rosa Y...

branche : Vu l'article 4, alinéa 2, du Code de procédure pénale, ensemble l'article 312 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., sur laquelle la société Roisne

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 juin 1996, qui, dans les poursuites

Z... faisant défaut alors qu'en l'espèce, le texte publié par le Figaro Magazine de par son importance, sa présentation avec un fond vieux rose sur lequel il paraissait, et la matière même du texte, n'a

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 248/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 246/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

Sur le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... l'Artaud à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 245/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 251/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

T..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocats de la SCI Cote Cour et la SCI Villa les Roses et les conclusions de M.

. ; qu'en effet, de nombreux appels adressés par celui-ci à Karim Z... émanaient de cabines téléphoniques situées le plus souvent dans la commune de L'Hay-les-Roses; qu'une surveillance de l'ensemble

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction en date du 12 avril 2005 ; "aux motifs qu'il convient au préalable, de constater que la totalité des sommes dues par Béatrice Y... à Rose

Francesco LA ROSA   Salvatore URAS, Carmela DE ROSA, Raffaella MAFFEI, Pietro MARZANO, Pietro CAMBRIANI, Maria MAURI, Giuseppe PETRUCCA, Anna Maria SCODINO, Gualtiero FARCONIERI, Roberto MAZZILLI,

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 221/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 249/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 253/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 250/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne

le pourvoi formé par la société CRPI, dont le siège est ... à Nogent-L'Artaud, Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation du jugement n8 254/89 rendu le 11 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Roanne