Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
659e47365537980008847298
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 Madame [C] [N] veuve [Z], décédée le [Date naissance 3] 2021 à BRY SUR MARNE (94), représentée par Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R,
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebe4
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Y..., Florian et Mmes Z..., Rozenn et Aude de A... de Saint-Pierre, de Me Copper-Royer, avocat de M. Eric de A... de Saint-Pierre, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404183_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de l'association Robin des lois doit être rejetée. O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Robin des lois est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa44
28 août 2012
28 août 2012
X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....
Source officielle8ème Chambre
DTA_2402408_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa55a029d9e20db03cf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La SCP de notaires Lionel ROBIN et Fabienne BOACHON a établi l’acte de notoriété et s’est occupée de la succession.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac6
29 mai 2008
29 mai 2008
Rosine Mélinde Y... épouse E...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010473_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Pépinières Robin a présenté sa candidature pour le lot n° 2 " branches de bouleau peintes ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2427024_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
C A représenté par Me Rosin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a refusé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2411162_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Article 3 : L’État versera à Me Rosin, le conseil de M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d972416523b9959ba26
1 octobre 2024
1 octobre 2024
GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510934_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2603809_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de Mme A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205785_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rosin, avocat de M. A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de ce dernier le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Rosin.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421455_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officiellecomm
6137214acd580146773f28cd
11 décembre 1990
11 décembre 1990
siège social est ZI de Ma Campagne, Angoulême (Charente), en cassation d'une ordonnance de référée rendu le 8 juin 1989 par le président du tribunal de commerce de Cognac, au profit de la société Robin
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6c6
7 juin 1978
7 juin 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN A DEMANDE A LA CAISSE REGIONALE LA LIQUIDATION A COMPTER DU 1ER AVRIL 1972 DE SES AVANTAGES DE VIEILLESSE ; QU'IL JUSTIFIAIT DE 57 TRIMESTRES D'AFFILIATION AU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02137
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Robin X... aux deux premiers arrêts ; Attendu, d'abord, que M.
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401939
17 octobre 1996
17 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin, dont le siège est Aérodrome de Darois, 21121 Fontaine les Dijon
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615976
16 avril 1982
16 avril 1982
VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 11 AOUT 1981, PRESENTEE PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS ROBIN", SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE EST A ..., REPRESENTEE PAR SON
Source officiellePage 11 sur 645