produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-5, 222-23, 222-24, 222-29 du code pénal, 202, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

des biens de sa fille mineure Sarah Z..., actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

[L] [C] [Adresse 2] 59120 LOOS, comparant en personne et assisté de Me Sarah HENNEBELLE, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [C] [Adresse 2] 59120 LOOS, comparante en personne et assistée de Me Sarah

E A et Mme B A, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur C, ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner l'Office national des accidents

NBB LEASE FRANCE 1 Représentant : Me Sarah GARANDET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. [T] [W] Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

IMMOBILIERE DU CHATEAU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Lionel BUSSON de la SELARL CABINET SABBAH

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par arrêt du 3 mai 2001 d'une cour d'assises, Mme Sandrine X... a été condamnée pour violences ayant entraîné une infirmité permanente sur sa fille Sarah

Yannick, - Y...Sarah, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 12 mars 1999, qui, les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jacques Z...et

K... le même jour de 9 h 55 à 10 h 10, à l'extérieur du véhicule stationné sur la voie publique, dans le strict respect des dispositions légales ; que, de plus, il n'a causé aucun grief aux requérants

L'EXECUTION DE [Localité 1] DU QUINZE MAI DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal

de sa fille Mme [X] [E], décédée le 10 février 2022, représentée par Me Julien BRUNEAU de la SCP SORET-BRUNEAU, avocat au barreau du MANS MSA DE LA MAYENNE ORNE SARTHE [Adresse 2] [Localité 4]

A compter du 1er septembre 2010, Mme Laurence A... est devenue directrice générale de l'association La Sauvegarde Mayenne Sarthe.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 janvier 1992), que la mineure Sarah X... a été confiée, par ordonnance d'un juge des enfants du 27 décembre 1990, au service de

LB PARTNERS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 19, rue du Quatre Septembre 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gwenaëlle

B... ancien commercial de la CESP confirme avoir démarché les époux Geoffroy et Sarah X.... Ces éléments concordants établissent donc le démarchage.

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...

METZ ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2025 4ème prolongation Nous, Frédéric MAUCHE, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

DE METZ ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2025 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah