a- La SARL Technisol a réalisé la chape dans le cadre d'un contrat de sous traitance.

[M] [E] avait souhaité faire don d'un ensemble de trophées de chasse 'au musée que vous voulez créer au [Localité 3]', puis décidé de les vendre à la commune du [Localité 3], puis, de lui en faire don

POUZIEUX, avocat au barreau de CHARENTE, INTIMÉ : Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] (16) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sophie

Minute : 26/00797 AFFAIRE [T] [O] C/ CAISSE REGIONALE D’ASSURANCE MALADIE D’ILE-DE-FRANCE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Assisté de Me Sophie

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Leïla Derouich, Auditeur, - les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler avocat de la société SMP Technologie ; - les conclusions de Mme Sophie-Justine

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

(pièces 7/4/1, 7/4/4, 7/4/5, 7/4/7, 7/4/8, 7/4/9, 7/4/11, 7/4/12, 7/4/14, 7/4/15, 7/4/17, 7/4/19 et 7/4/20) ; - que Sophie B..., Michel C..., Z...

(Pièce 7/4/12) ; - que le document coté 001167 est un tableau des paiements Raznoimport Guinee, adressé à Michel Z... et Sophie H...

, les instructions relatives à l'arrêt de la chasse au petit gibier.

[S] [N] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1], au titre des dégradations commises par les chats de son ancienne locataire, Mme [H] [Z], la somme de 1.595,70 €, - débouté

SOCIETE DE MOUFIA [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉES : Madame [G] [B]

ENTRE La SARL ADAM, Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1], Ayant pour avocat Maître Sophie LANCKRIET, Avocat au Barreau de Compiègne, membre de la SARL ESIA AVOCATS, Domiciliée [Adresse 2

Ministère public auquel le dossier a été communiqué : Sophie KOCHER, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire d'AUCH, présente sur l'audience.

TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS 51029 33077 BORDEAUX CEDEX Jugement du 18 mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna MATOMENE, Juge, Mme Sophie

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composé de : Anne VIDAL, Président de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Greffier, lors des débats

N° RG 23/08899 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PKHE Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 25 octobre 2023 RG : 2021j01294 ch n° [O] E.U.R.L.

ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0008 Décision du 15 Octobre 2024 18° chambre 1ère section N° RG 21/12324 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVEF3 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES ayant son siège [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, Représentée par Me Sophie

Portalis DBVU-V-B7H-GAKW ADV Arrêt rendu le vingt trois Octobre deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 02 mai 2023 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 21/01717 ch1