de la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt sept Juin deux mille vingt quatre, assisté de Madame Anne-Sophie

RG 26/02195 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZLB Du 16 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie

abusive ; rejeté la demande de la société SOPHIE HALLETTE au titre des frais irrépétibles ; condamné la société SOPHIE HALLETTE à payer à la société RENE DERHY la somme de 10 000 € en application de

Contestant son licenciement, elle a saisi le Conseil de Prud'hommes de BEAUVAIS qui, par un jugement du 3 mai 2005, a : -dit le licenciement de Sophie X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, - -condamné

et condamné solidairement Sophie X... et la SA COLLAERT aux dépens.

- condamné madame Marie-Sophie X... aux entiers dépens. Madame Marie-Sophie X... a relevé appel de ce jugement.

LABONNE & ACDP [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Me [J] [T] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au

la libération des lieux ; - condamné la société Sainte Sophie à payer à la société AG Prestations la somme de 3 492 euros au titre de la taxe foncière 2020 ; - ordonné à la société Sainte Sophie ainsi

Les douanes demandent à la cour d'infirmer le jugement, de déclarer les prévenues coupables du délit douanier, de condamner solidairement Sophie A... et la personne morale dont elle est le gérant à payer

Me Melanie DE CLERCQ Maître Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ Maître Anne-laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES Me Sophie OUVRANS Me Antoine PEIGNARD Maître Nathalie QUENTEL-HENRY de la

Par jugement du 29 Mai 2009, le conseil de prud'hommes du Mans a condamné la société Libra Diffusio Editions à payer à Mme Marie-Sophie X... la somme de 7 300 € au titre de la liquidation de I'astreinte

X... avait demandé l'annulation de la vente en l'état futur d'achèvement conclue entre Mme Sophie X... et la société civile immobilière Les diagonales de Bergerac et du prêt souscrit par Mme Sophie X.

Il demande à la cour, statuant à nouveau, de condamner solidairement Monsieur Philippe X... et Madame Sophie D...

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau D'AIN ******** Audience tenue par Sophie

Septembre 2023, enregistrée sous le n° T23005 Comparant en personne ET : Madame [U] [F] Avocat [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à la contestation représentée par Me Sophie

2005 ; - condamné Sophie X... à verser à Michel Z... la somme de 6. 800, 00 € à titre d'indemnité pour l'occupation de l'immeuble de la résidence " Le Blason " ; - condamné Sophie X... au paiement de

[Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Sophie ANDRIEU, avocat au barreau de PARIS - #D0806 DÉBATS A l’audience du 09 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée

Dans tous les cas, le juge tient compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée.

Y..., de condamner ce dernier à lui verser une pension alimentaire de 150 euros par enfant et par mois, soit 300 euros au total, pour l'entretien et l'éducation des enfants Anne-Laure et Anne-Sophie et

Grande Instance de BLOIS, l'adoptée se nommant désormais Anne- Sophie X... ; qu'à cette époque Anne- Sophie X... était moins présente auprès de sa famille puisqu'elle poursuivait ses études à PARIS,