X... et Z..., salariés de la Société générale d'entreprise (SGE), ont été précipités dans le vide, par suite de l'effondrement d'un terminal de tapis mobile servant à transporter du béton ; que, dans la

COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société turque Topkapi, qui avait vendu des tapis

Il soutient que : - il n'est pas le redevable légal de cette imposition dès lors qu'il n'est pas propriétaire ni preneur à bail de la parcelle sur laquelle sont installés les tapis roulants ; - les

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 20 et 21 août 2025, la SARL Tapis Rouge, représentée par Me Bouboutou, demande à la juge des référés, statuant

. : carton rouge sur tapis vert", avec pour sous-titre : "Un extrait des délibérations porterait des sommes non votées par les élus"; Que la citation articulait les passages suivants de l'article du

Monsieur [N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS

circulaire du 25 octobre 1996 dont elle a cru devoir faire application " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 31 octobre 1995, alors qu'il était occupé au nettoyage du mécanisme d'un tapis

résultant de la police relatif aux créances ainsi cédées ; que, dans le cadre de ces relations, la société Coudamy Cobelcomex (la société Coudamy), adhérente de la CEMECA, a vendu deux fours tunnel à tapis

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Sun City et Tapis rouge, et l'avis de M.

et était donc purement descriptif de la nature et de l'aspect des produits qu'il entendait désigner, sans constater qu'à l'époque de leur dépôt, la particularité de la peau du tapir (réticulation fondée

X... qui exerçait à cette date les fonctions de vendeur de tapis au sein de la dite société ; que la demande de l'employeur était fondée sur la baisse importante du chiffre d'affaires du rayon tapis et

X..., AU COURS DE LA PERIODE EN LITIGE QUI S'ETEND DU 17 JANVIER 1974 AU 30 SEPTEMBRE 1976, EXERCAIT LA DOUBLE ACTIVITE DE POSEUR DE MOQUETTE ET DE VENDEUR A LA COMMISSION DES ARTICLES "TAPIS SAINT-MACLOU

Hugo, marchand de tapis, a vendu le 22 janvier 1976 aux époux Y... un tapis d'Ispahan au prix de 42 225 francs ; qu'il est résulté d'une expertise que l'origine de ce tapis n'est pas contestable, mais

L'effet déclencheur du tassement est l'adjonction du contre mur par l'entreprise Tapi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Catry tapis manufactures, société à responsabilité limitée, dont le

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'article 14 du règlement de copropriété, relatif aux charges d'entretien des escaliers et tapis

En tout état de cause, Débouter la société Tapis Saint Maclou de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

[A] a découvert la présence de fissures sur le pont, fissures dissimulées sous un tapis collé à même le pont.' M.

Dans la présente instance, Monsieur [L] [W] s'est porté caution pour 2 contrats de location signés par la SARL Emat avec la SAS Star Lease, portant sur 2 tapis de course Now, et 30 tapis roulants Walkexercice

Monsieur Alain X..., domicilié Hameau de Chantegrillet, Montrond-les-Bains (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société TAPIS