Janou ; 4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ; 5° La Semène et ses affluents rive droite et rive gauche ; 6° La Gampille ; 7° Le Valfuret, en amont de son confluent avec le Furan ; 8° Le Furan et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I, Capesterre-Belle-Eau II, Gourbeyre, Saint-Claude, Les Saintes, Trois-Rivières

Article ANNEXE I

—

1 571,00 97115 Lamentin. 893,64 97 116 Morne-à-l'Eau 108,33 97118 Petit-Bourg. 5 524,00 97121 Pointe-Noire. 657,00 97124 Saint-Claude. 1 218,00 97 129 Sainte-Rose 457,08 97132 Trois-Rivières

Article Annexe I

—

DE LA MARTINIQUE Commune de Basse-Pointe Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2016 au 5 septembre 2016 Communes de Lorrain (Le), Marigot (Le), Sainte-Marie Inondations et coulées de boue du 28 septembre 2016 au 29 septembre 2016 Commune de Rivière-Pilote

Article 9

—

les mots : "l'administration" ; g) La première phrase du deuxième alinéa de l'article 11 ; h) Le troisième alinéa de l'article 23 ; 7° Les deuxième et troisième alinéas de l'article 13 de la loi du 5 juillet 1917 sur l'immatriculation des bateaux de rivière

LEGIARTI000036612924

—

Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Écrevisse, Crevisse, Chevrette, Grand-bras Famille des Portunidae Callinectes sapidus Rathbun, 1896 : Crabe bleu, Callinecte Famille des Pseudotelphusidae Guinotia dentata Latreille, 1825 : Cirrique, Crabe de rivière

LEGIARTI000050672764

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié de Lézan 629296 6342784 2023_LOT1_ZN_81_14_S1 1 Le Group 629708 6341992 Coutille 629352 6341026 2023_bis_81-03 Occitanie Tarn 2022_LOT1_ZN_81_06 Verdalle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rivière

Article Annexe

—

Pont-la-Ville ; 52400 Le Châtelet-sur-Meuse ; 52401 Poulangy ; 52403 Praslay ; 52405 Prauthoy ; 52406 Pressigny ; 52407 Prez-sous-Lafauche ; 52415 Rançonnières ; 52416 Rangecourt ; 52420 Reynel ; 52421 Riaucourt ; 52422 Richebourg ; 52423 Rimaucourt ; 52424 Rivières-le-Bois

Article Annexe I (suite)

—

Barberey-Saint-Sulpice 10 Aube Bréviandes 10 Aube Buchères 10 Aube La Chapelle-Saint-Luc 10 Aube Creney-près-Troyes 10 Aube Lavau 10 Aube Les Noës-près-Troyes 10 Aube Pont-Sainte-Marie 10 Aube La Rivière-de-Corps

Article Annexe VII

—

et vallée du Lot 12407 C Ségala 12409 C Grandes Causses 12411 B Monts Lacaune 12412 B Aubrac 12419 D HAUTE-GARONNE 31 Coteaux du Gers 31385 B Coteaux de Gascogne 31389 B Les Vallées 31390 B Lauragais 31391 B Volvestre 31392 B La rivière

LEGIARTI000039342693

—

Rennes (Sans changement) Loire-Atlantique Nantes Nantes Cantons d'Aigrefeuille-sur-Maine, Ancenis, Bouaye, Carquefou, Châteaubriant, Clisson, Derval, La Chapelle-sur-Erdre, Le Loroux-Bottereau, Le Pellerin, Legé, Ligné, Machecoul, Moisdon-la-Rivière

Article ANNEXE

—

Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Fréty (08182) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Les Ayvelles (08040) ; Les Deux-Villes (08138) ; Les Grandes-Armoises (08019) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000046501831

—

2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

LEGIARTI000026790498

—

d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3409000 Ruisseau de Baon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F3--0210] L'Armançon ARMANCON F3350600 L'Oze De la limite aval du réservoir biologique : [RB_62B-F3350600] rivière

Article Annexe 1

—

Types de navigation Les types de navigation sont les suivants : ― "navigation en zones ordinaires" : navigation dans les zones situées en aval du premier saut rencontré en remontant la rivière ; ― "navigation en zones avec sauts" : navigation dans les

LEGIARTI000041463922

—

Le président-directeur général La concession à laquelle s'applique le présent cahier des charges a pour objet l'exploitation des ouvrages hydrauliques et des usines génératrices des chutes de la Moyenne Romanche sur la rivière Romanche dans le

Article Annexe I (suite)

—

Pyrénées-Orientales Espira-de-l’Agly 66 Pyrénées-Orientales Millas 66 Pyrénées-Orientales Montescot 66 Pyrénées-Orientales Palau-del-Vidre 66 Pyrénées-Orientales Peyrestortes 66 Pyrénées-Orientales Pézilla-la-Rivière

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DU LOIRET Communes d'Augerville-la-Rivière, Autry-le-Châtel (1), Bazoches-sur-le-Betz (1), Beaulieu-sur-Loire, Bondaroy (1), Bonny-sur-Loire, Bougy-lez-Neuville (1), Bucy-Saint-Liphard (1), Chambon-la-Forêt (1), Charme (Le) (1),

LEGIARTI000051679050

—

Il peut également encadrer des séances en environnement spécifique, c'est à dire en rivière de classe supérieure à III.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote de retenue normale ; un plan des ouvrages et installations en rivière

Page 11 · 271 résultats

← Précédent Suivant →