. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 janvier 2005), que le jeune David X... est décédé par noyade alors qu'il descendait l'Aveyron à bord d'un kayak qu'il avait loué à l'association Sotratec

ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane Y... et Cyrille A...ainsi que par l'auteur de la fraude Stéphane Z... et par son bénéficiaire David

loi, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt a déclaré Michel Z... co-responsable de l'accident survenu le 14 novembre 1992 et l'a condamné solidairement avec David

que le prévenu était en mesure de s'assurer par lui-même - par la consultation des registres du greffe du tribunal de commerce ou par des vérifications comptables élémentaires sur la société Julian David

David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

proxi requêtes N° RG 25/03117 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAAPQ N° MINUTE : 2026/5 JUGEMENT rendu le lundi 18 mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David

David Z..., désigné à cette fonction par arrêt de la 15e chambre de la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 12 septembre 1985, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel

David X..., tous deux domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de ses pourvois, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

David et Daniel X..., alors, selon le moyen : 1 / que la publication du jugement de liquidation judiciaire est différente par son fondement et ses effets de la publication de la dissolution, si bien

AA..., la société ETGC, la société Vial et Trecco, la société Stelfils, la société Plâtre Eden, représentée par son syndic et la société ADF, suivant actes des 2 et 3 juin 1988; que le 10 novembre 1988

pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE SAINT-QUENTIN, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 14 novembre 2006, qui a renvoyé David

fonctionnement; que les dernières interventions mécaniques prouvées remontent enfin au mois d'avril 1990; qu'il est cependant certain que le vol de ce véhicule a causé à la partie civile des soucis et tracas

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 8 octobre 2004, qui, pour conduite de véhicule sans permis en récidive, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le

David X..., 46 ans, artisan peintre et ancien employeur de Potineau, révèle que son ancien salarié s'était confié à lui, début août 1989, en lui révélant la série de cambriolages auxquels il s'était livré

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné solidairement Philippe F... et la MAAF à payer au titre des frais d'obsèques à David

général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 mai 2001, qui, après relaxe de Bernard Y... et David

David de D..., défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° E 96-17.730 : MM.

X... pour une durée de cinq ans ; que par contrat du 1er avril 1985, la société Challenge a concédé à la société Polydor, l'exclusivité des enregistrements de David X... en vue de leur reproduction sur